Conseil Municipal du 23 février 2021

Le prochain conseil municipal aura lieu le 23/02/2021 à 14h30 Salle du Conseil de Bordeaux Métropole.
La retransmission vidéo de cette séance proposera une traduction en langue des signes.

Ordre du Jour

M. le Maire

  • Délibération 2021/43
Pacte de gouvernance métropolitain. Avis du Conseil municipal

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/44
Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Adoption.

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/45
Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2021

M. le Maire

  • Délibération 2021/46
Représentation des élu.e.s au sein d'organismes divers. 6ème Partie

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/47
Contrats de co-développement 2018-2020. Avenants de prolongation. Autorisation
  • Délibération 2021/48
Groupement de commandes permanent dédié à la location de modulaires avec option d'achat. Convention constitutive de groupement. Autorisation
  • Délibération 2021/49
Fonds d'Investissement des quartiers 2021. Subvention d'équipements

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/50
Avenant N°1 à la convention cadre 2017 - 2020 entre la ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi, de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux donnant Mandat de service d'intérêt économique général. Signature. Autorisation...
  • Délibération 2021/51
Aides pour l'amélioration du parc privé. Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation.
  • Délibération 2021/52
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 41 logements réalisée par la SA d'HLM 3F Résidences. Opération d'intérêt national Euratlantique - ZAC Garonne Eiffel - îlot ED1.2 - quartier Belvédère à Bordeaux. Dem...
  • Délibération 2021/53
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence hôtelière à vocation sociale (RHVS) de 15 logements réalisée par la SA d'HLM 3F Résidences. Opération d'intérêt national Euratlantique - ZAC Garonne Eiffel - îlot ED1.2 - quart...
  • Délibération 2021/54
Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Opération d'intérêt national Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier - îlot 4.9. Programme de 64 logements. Demande de subvention. Autorisation.
  • Délibération 2021/55
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occu...
  • Délibération 2021/56
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/57
Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap). Conventions de transfert de gestion de dépendances du domaine public entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation.

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/58
Ville de Bordeaux. Année 2021. Demande de surclassement démographique pour la commune de Bordeaux. Décision. Autorisation
  • Délibération 2021/59
Fonctionnement des groupes d'élu.e.s du Conseil municipal
  • Délibération 2021/60
Convention entre la ville de Bordeaux et la ville de Mérignac relative à la réalisation d'une évaluation de la restauration collective du SIVU. Autorisation. Signature
  • Délibération 2021/61
Mérignac, Chemin de Pagneau. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée DY 63. Décision. Autorisation.
  • Délibération 2021/62
Remise Gracieuse. Autorisation. Décision