Conseil Municipal du 06 juin 2023

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La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

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Document PDF-71.04 Mo

Etaient présents :

M. Pierre HURMIC, Mme Claudine BICHET, M. Stéphane PFEIFFER, Mme Camille CHOPLIN, M. Didier JEANJEAN, Mme Delphine JAMET, M. Mathieu HAZOUARD, Mme Harmonie LECERF MEUNIER, M. Amine SMIHI, Mme Sylvie SCHMITT, M. Dimitri BOUTLEUX, Mme Nadia SAADI, M. Bernard G BLANC, Mme Céline PAPIN, M. Olivier CAZAUX, Mme Pascale BOUSQUET-PITT, M. Olivier ESCOTS, Mme Fannie LE BOULANGER, M. Vincent MAURIN, Mme Sylvie JUSTOME, M. Dominique BOUISSON, Mme Sandrine JACOTOT, M. Laurent GUILLEMIN, Mme Françoise FREMY, Mme Tiphaine ARDOUIN, M. Baptiste MAURIN, Mme Marie-Claude NOEL, M. Didier CUGY, Mme Véronique GARCIA, M. Patrick PAPADATO, Mme Pascale ROUX, Mme Isabelle ACCOCEBERRY, Mme Isabelle FAURE, M. Francis FEYTOUT, Mme Eve DEMANGE, M. Maxime GHESQUIERE, M. Matthieu MANGIN, M. Guillaume MARI, Mme Marie-Julie POULAT, M. Jean-Baptiste THONY, M. Marc ETCHEVERRY, Mme Léa ANDRE, Mme Béatrice SABOURET, M. Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Mme Nathalie DELATTRE, M. Nicolas FLORIAN, Mme Alexandra SIARRI, Mme Anne FAHMY, Mme Géraldine AMOUROUX, M. Marik FETOUH, M. Aziz SKALLI, M. Thomas CAZENAVE, Mme Catherine FABRE, M. Fabien ROBERT, M. Guillaume CHABAN-DELMAS, M. Nicolas PEREIRA, M. Philippe POUTOU, Mme Myriam ECKERT, Monsieur Pierre HURMIC présent sauf de 18h36 à 18h41, Monsieur Baptiste MAURIN présent jusqu'à 16h05 , Madame Nathalie DELATTRE présente jusqu'à 17H20, Monsieur Amine SMIHI présent jusqu'à 17H50, Monsieur Laurent GUILLEMIN présent jusqu'à 18h00, Monsieur Marik FETOUH présent jusqu'à 18H43

Excusés :

M. Bernard-Louis BLANC, Mme Brigitte BLOCH, Mme Servane CRUSSIERE, M. Radouane-Cyrille JABER, M. Stéphane GOMOT, Mme Charlee DA TOS, Mme Evelyne CERVANTES-DESCUBES,

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

Délibération 2023/129

Rapport de transition écologique et sociale 2023 - Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2023/129 (PDF-30058 Ko)

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

Délibération 2023/130

Compte de Gestion de Madame l'Administratrice des Finances Publiques pour l'exercice 2022 Avis

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

Délibération 2023/130 (PDF-72 Ko)

Délibération 2023/131

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2022. Approbation

ADOPTE A LA MAJORITE

Délibération 2023/131 (PDF-24260 Ko)

Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

Délibération 2023/132

Présentation du bilan du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) pour les années 2021 et 2022 - Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

1/1/Dossiers A - Rapports signalés ou pouvant donner lieu à débat|1

Délibération 2023/132 (PDF-4476 Ko)

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

Délibération 2023/133

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien au projet de la ' Nuit des relais ' de la Fondation des Femmes

ADOPTE A LA MAJORITE

Délibération 2023/133 (PDF-71 Ko)

Délibération 2023/134

Forage Géothermique de Grand Parc : demandes de recherches d'un gîte géothermique et d'ouverture de travaux de forage présentées par Bordeaux Métropole dans le cadre du projet ' Grand Parc Energies '

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2023/134 (PDF-71 Ko)

Délibération 2023/135

Fonds d'Aides aux Quartiers

ADOPTE A LA MAJORITE

Délibération 2023/135 (PDF-129 Ko)

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

Délibération 2023/136

Economie sociale et Solidaire. Partenariat 2023 avec la Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire (CRESS) de Nouvelle Aquitaine. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

Délibération 2023/136 (PDF-229 Ko)

Délibération 2023/137

Dispositif de financement participatif pour les projets ESS de Bordeaux. Partenariat avec l'association ADEFIP. Convention. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

Délibération 2023/137 (PDF-226 Ko)

Délibération 2023/138

Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

Délibération 2023/138 (PDF-69 Ko)

Délibération 2023/139

Coup de pouce- Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2023/139 (PDF-71 Ko)

Délibération 2023/140

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 67 logements rue Lajaunie, îlot C12 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

Délibération 2023/140 (PDF-242 Ko)

Délibération 2023/141

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 52 logements 5 avenue des 40 journaux, îlot 2 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

Délibération 2023/141 (PDF-368 Ko)

Délibération 2023/142

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT. Programme de 17 logements 85/87 quai de Brazza, îlot D2 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

Délibération 2023/142 (PDF-340 Ko)

Délibération 2023/143

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires oc...

ADOPTE A LA MAJORITE

Délibération 2023/143 (PDF-77 Ko)

Délibération 2023/144

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

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