Conseil Municipal du 22 février 2016

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET
Mr Nicolas BRUGERE présent jusqu'à 15h30, Mr Jacques COLOMBIER présent jusqu'à 15h50 et Mme Virginie CALMELS présente jusqu'à 16h

Excusés :
Madame Brigitte COLLET, Madame Nathalie DELATTRE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Marie-Françoise LIRE, Madame Anne WALRYCK, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Sandrine RENOU, Monsieur Yassine LOUIMI


M. le Maire

  • Communication
Communication: Présentation du Crédit Municipal
 

M. le Maire

  • Délibération 2016/41
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 14ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapport modifié: nomination au conseil de développement du Grand Port Maritime de Bordeaux différée

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/42
Cession à Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions de la Société des Grands Garages et Parkings de Bordeaux détenues par la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote de JL.DAVID, E.TOUTON, L.DESSERTINE, Y.LOUIMI, P.FRAILE MARTIN, S. COUCAUD CHAZAL, J.COLOMBIER

 
  • Délibération 2016/43
Cession de l'emprise foncière sise 26 rue Arago à Bordeaux. Décision. Autorisation.

RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR

 
  • Délibération 2016/44
Transfert de propriété à titre gratuit des centres de propreté au profit de Bordeaux Métropole. Constatation. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/45
Création du service commun des Archives. Conventions de création du service commun et signature des contrats d'engagement. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/46
Convention de mise à disposition au profit de la Ville de Bordeaux du bâtiment appartenant à Bordeaux Métropole, situé 28/30 avenue du Docteur Schinazi à Bordeaux, dans le cadre de la création du service commun des Archives. Autorisation de signe...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/47
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/48
Eléments de rémunération. Régimes indemnitaires. Avantages acquis. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/49
Fonds d'Intervention Local 2016. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/50
Groupement d'Intérêt Public Bordeaux Métropole Médiation. Subvention de fonctionnement. Autorisation. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/51
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/52
Bibliothèque. Convention de coopération numérique pour la dématérialisation de documents à haute valeur patrimoniale entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Bordeaux. Convention. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/53
Restauration des Monuments Historiques. Programme annuel 2016. Demandes de subventions. Signatures. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/54
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats. Convention. Signature. Titre de recettes. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/55
Musée des Beaux-Arts . Convention de partenariat dans le cadre de l'exposition « Bacchanales modernes ! le nu, l'ivresse la danse dans l'art français du XIXe siècle. »

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/56
Musée des Beaux-Arts Exposition « Bacchanales modernes ! le nu, l'ivresse la danse dans l'art français du XIXe siècle. » Vente de catalogues et produits dérivés. Tarifs. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/57
Musée d'Aquitaine. Partenariat entre le musée d'Aquitaine et la Compagnie Viking Catering AG. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/58
Tremplin des 2 Rives 2016. Mécénat. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/59
Opération Week End Musées Télérama. Gratuité d'accès. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE