Conseil Municipal du 25 octobre 2010
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Document PDF-6.67 Mo
Délégation de Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- Délibération 20100550
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20100550 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100551
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100551 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20100552
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20100552 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20100553
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20100553 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100554
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100554 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100555
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100555 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20100556
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20100556 (PDF-83 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100557 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20100558
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100558 (PDF-82 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100559 (PDF-97 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100560 (PDF-85 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100561 (PDF-115 Ko)
- Délibération 20100562
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100562 (PDF-81 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100563 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20100564
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100564 (PDF-113 Ko)
- Délibération 20100565
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100565 (PDF-121 Ko)
- Délibération 20100566
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100566 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100567
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100567 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20100568
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100568 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20100569
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100569 (PDF-84 Ko)