Conseil Municipal du 12 décembre 2016
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Document PDF-22.07 Mo
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- Délibération 2016/483
Primes et indemnités règlementaires liées à des fonctions ou sujétions particulières - Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/483 (PDF-495 Ko)
- Délibération 2016/484
Régime indemnitaire des agents du cadre d'emplois des administrateurs et des attachés territoriaux de la Ville de Bordeaux. Nouvelles dispositions. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/484 (PDF-201 Ko)
- Délibération 2016/485
Accès à l'emploi titulaire des agents contractuels. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/485 (PDF-209 Ko)
- Délibération 2016/486
Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/486 (PDF-152 Ko)
- Délibération 2016/487
Dispositif d'astreintes au sein de la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/487 (PDF-152 Ko)
- Délibération 2016/488
Convention relative à la création d'un service d'état civil au sein de la maternité de la Polyclinique Bordeaux Nord Aquitaine. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/488 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2016/489
Ecole interne. Principes d'organisation. Nouvelles chartes de l'Ecole Interne. Indemnisation des formateurs internes. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/489 (PDF-163 Ko)
- Délibération 2016/490
Restauration municipale. Convention entre la Ville de Bordeaux, la Ville de Mérignac et le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Bordeaux Mérignac. Signature. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/490 (PDF-1836 Ko)
- Délibération 2016/491
Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès (SBEPEC). Modification du capital social et cession d'actions à Bordeaux Métropole. Approbation. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/491 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2016/492
Rapport 2016 des administrateurs de la SPL SBEPEC - Exercice 2015 - Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/492 (PDF-693 Ko)
- Délibération 2016/493
Stade Matmut Atlantique. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2015 de la société stade Bordeaux Atlantique. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/493 (PDF-193 Ko)
- Délibération 2016/494
Contrat de partenariat de la Cité Municipale de Bordeaux. Rapport d'activité 2015. Présentation au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/494 (PDF-439 Ko)
- Délibération 2016/495
Fonds Départemental d'Aide à l'équipement des Communes 2016. Attribution du canton 4. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/495 (PDF-150 Ko)
- Délibération 2016/496
Fonds d'Intervention Local 2016. Affectation de subventions.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/496 (PDF-155 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-476 Ko)
- Délibération 2016/497
Pacte de cohésion sociale et territoriale. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Décision. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/497 (PDF-163 Ko)
- Délibération 2016/498
Logements locatifs aidés - PNRQAD BORDEAUX (RE) CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 5 logements 98 cours Victor Hugo à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Solène COUCAUD-CHAZAL
- Délibération 2016/498 (PDF-184 Ko)
- Délibération 2016/499
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM ICF HABITAT ATLANTIQUE. Programme de 30 logements 31/37 quai Deschamps à Bordeaux. Ilot DB2 ZAC Garonne Eiffel (OIN). Demande de subvention. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/499 (PDF-165 Ko)
- Délibération 2016/500
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 37 logements rue Carles Vernet à Bordeaux. Ilot point P - ZAC Saint Jean Belcier. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/500 (PDF-162 Ko)
- Délibération 2016/501
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM COLIGNY Programme de 31 logements cours du Québec et avenue André Reinson à Bordeaux Ilot C2.2 (GINKO) Demande de subvention - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Constance MOLLAT
- Délibération 2016/501 (PDF-171 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-247 Ko)
- Délibération 2016/502
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/502 (PDF-130 Ko)
