Conseil Municipal du 03 avril 2017
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Document PDF-10.23 Mo
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- Délibération 2017/131
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/131 (PDF-152 Ko)
- Délibération 2017/132
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/132 (PDF-204 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-375 Ko)
- Délibération 2017/133
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/133 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2017/134
ADOPTE A L'UNANIMITE
Modification apportée "subvention au CAPC à hauteur de 110 000 euros au lieu de 100 000 euros, ce qui porte le mécénat total à 300 000 euros au lieu de 290 000 euros"
- Délibération 2017/134 (PDF-207 Ko)
- Délibération 2017/135
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/135 (PDF-115 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-618 Ko)
- Délibération 2017/136
ADOPTE A L'UNANIMITE
Partenariat Malakoff Médéric retiré
- Délibération 2017/136 (PDF-641 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-83 Ko)
- Délibération 2017/137
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/137 (PDF-125 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-229 Ko)
- Délibération 2017/138
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/138 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2017/139
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/139 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2017/140
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/140 (PDF-128 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1981 Ko)
- Délibération 2017/141
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/141 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2017/142
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/142 (PDF-293 Ko)
- Délibération 2017/143
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/143 (PDF-138 Ko)
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
- Délibération 2017/144
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/144 (PDF-155 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- Délibération 2017/145
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/145 (PDF-376 Ko)
- Délibération 2017/146
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/146 (PDF-1500 Ko)
- Délibération 2017/147
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/147 (PDF-165 Ko)
- Délibération 2017/148
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/148 (PDF-163 Ko)
- Délibération 2017/149
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/149 (PDF-241 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-155 Ko)
- Délibération 2017/150
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/150 (PDF-186 Ko)