Conseil Municipal du 09 mai 2017
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Document PDF-22.16 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2017/175
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Béatriz González. Subvention du Ministère de la Culture et de la Communication. Titre de recettes. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/175 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2017/176
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Rosa Barba. Edition du livre d'artiste. Fixation du prix de vente. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/176 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2017/177
Musée d'Aquitaine. Offre promotionnelle bon plan entre le comité régional du tourisme, Région Nouvelle-Aquitaine et le musée d'Aquitaine. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/177 (PDF-177 Ko)
- Délibération 2017/178
Musée d'Aquitaine. Partenariat entre le réseau aquitain pour l'histoire et la mémoire de l'immigration (RAHMI), l'Université de Pau et des pays de l'Adour et le musée d'Aquitaine. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/178 (PDF-534 Ko)
- Délibération 2017/179
Archives Bordeaux Métropole. Exposition "Bordeaux et la folie du chemin de fer". Convention de partenariat avec les éditions Le Festin. Edition d'un livre. Fixation du prix de vente. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/179 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2017/180
Archives Bordeaux Métropole. Convention de mise en dépôt-vente des publications de la Société historique de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/180 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2017/181
Archives Bordeaux Métropole. Dépôt du fonds d'archives de l'association Villa Primrose à la Ville de Bordeaux (Archives Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôt. Autorisation de signature du contrat de dépôt.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/181 (PDF-137 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-129 Ko)
- Délibération 2017/182
Taxe locale sur la publicité extérieure.Modification des tarifs. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/182 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2017/183
Fonds d'investissement des quartiers 2017. Quartier Caudéran. Subvention d'équipements.
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- Délibération 2017/183 (PDF-122 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-270 Ko)
- Délibération 2017/184
Règlement de la restauration dans les écoles publiques et tarification des repas.
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- Délibération 2017/184 (PDF-245 Ko)
- Délibération 2017/185
Sécurisation des écoles. Demandes de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/185 (PDF-125 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-11974 Ko)
- Délibération 2017/186
Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la réalisation du groupe scolaire Hortense, rue Hortense. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/186 (PDF-5113 Ko)
- Délibération 2017/187
Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestations de maintenance, de mise en conformité, de rénovation et d'installation de portes automatiques et escaliers mécaniques. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/187 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2017/188
Protocole transactionnel. GTM
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/188 (PDF-747 Ko)
- Délibération 2017/189
Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux en 2016. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2017/189 (PDF-6235 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-240 Ko)
- Délibération 2017/190
Domaine de La Dune. Conventions de séjours 2017 : CPLJ et Fondation Maison de la Gendarmerie. Décision. Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/190 (PDF-212 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1136 Ko)
- Délibération 2017/191
Aide à l'accession à la propriété. Modification des modalités d'accompagnement de la Ville de Bordeaux. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/191 (PDF-190 Ko)
- Délibération 2017/192
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/192 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2017/193
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
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- Délibération 2017/193 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2017/194
Programme d'Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/194 (PDF-122 Ko)