Conseil Municipal du 09 mai 2017

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/175
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Béatriz González. Subvention du Ministère de la Culture et de la Communication. Titre de recettes. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/176
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Rosa Barba. Edition du livre d'artiste. Fixation du prix de vente. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/177
Musée d'Aquitaine. Offre promotionnelle bon plan entre le comité régional du tourisme, Région Nouvelle-Aquitaine et le musée d'Aquitaine. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/178
Musée d'Aquitaine. Partenariat entre le réseau aquitain pour l'histoire et la mémoire de l'immigration (RAHMI), l'Université de Pau et des pays de l'Adour et le musée d'Aquitaine. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/179
Archives Bordeaux Métropole. Exposition "Bordeaux et la folie du chemin de fer". Convention de partenariat avec les éditions Le Festin. Edition d'un livre. Fixation du prix de vente. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/180
Archives Bordeaux Métropole. Convention de mise en dépôt-vente des publications de la Société historique de Bordeaux. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/181
Archives Bordeaux Métropole. Dépôt du fonds d'archives de l'association Villa Primrose à la Ville de Bordeaux (Archives Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôt. Autorisation de signature du contrat de dépôt.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/182
Taxe locale sur la publicité extérieure.Modification des tarifs. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/183
Fonds d'investissement des quartiers 2017. Quartier Caudéran. Subvention d'équipements.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/184
Règlement de la restauration dans les écoles publiques et tarification des repas.

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  • Délibération 2017/185
Sécurisation des écoles. Demandes de subventions. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/186
Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la réalisation du groupe scolaire Hortense, rue Hortense. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/187
Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestations de maintenance, de mise en conformité, de rénovation et d'installation de portes automatiques et escaliers mécaniques. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/188
Protocole transactionnel. GTM

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/189
Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux en 2016. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/190
Domaine de La Dune. Conventions de séjours 2017 : CPLJ et Fondation Maison de la Gendarmerie. Décision. Adoption

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/191
Aide à l'accession à la propriété. Modification des modalités d'accompagnement de la Ville de Bordeaux. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/192
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/193
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/194
Programme d'Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

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