Conseil Municipal du 12 juin 2017
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Document PDF-33.86 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2017/219
Musée des Beaux-Arts. Exposition « Le musée se met au vert ! Paysages en représentation(S) ». Edition de l'album de l'exposition. Fixation du prix de vente. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/219 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2017/220
Archives Bordeaux Métropole. Mise en dépôt-vente aux Archives Bordeaux Métropole de publications de l'association Mémoire de Bordeaux Métropole. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/220 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2017/221
Archives Bordeaux Métropole. Don à la Ville de Bordeaux (Archives Bordeaux Métropole) du fonds Louis Rosoor. Acceptation du don. Autorisation de signature de la convention de don.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/221 (PDF-142 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-195 Ko)
- Délibération 2017/222
Education à la santé. Action santé environnementale. Empreinte écologique et éco-gestes quotidiens. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Régional d'Ecoénergétique d'Aquitaine. Avenant n°1. Signature. Financement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/222 (PDF-155 Ko)
- Délibération 2017/223
Tarifs sorties. Décision. Autorisation d'encaissement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/223 (PDF-165 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-770 Ko)
- Délibération 2017/224
Exploitation d'une structure d'accueil de la Petite Enfance. Délégation de Service Public de la crèche Berge du Lac. Appel public à concurrence. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/224 (PDF-436 Ko)
- Délibération 2017/225
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/225 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2017/226
Lieu d'accueil enfant-parent Sablonat. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/226 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2017/227
Convention de service pour la consultation de la base allocataire de la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde par l'intermédiaire d'Internet CDAP. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/227 (PDF-411 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-4077 Ko)
- Délibération 2017/228
Convention de coordination entre la police nationale et la police municipale
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/228 (PDF-374 Ko)
- Délibération 2017/229
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE). Société Construction Navale de Bordeaux 162 quai de Brazza. Consultation du public. Avis du Conseil Municipal.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/229 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2017/230
Convention entre la Ville de Bordeaux et la société Orange pour la mise en souterrain de réseaux de communication électroniques d'Orange - rue de la Dauphine à Bordeaux. Autorisation de signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/230 (PDF-3664 Ko)
- Délibération 2017/231
Fonds d'investissement des quartiers 2017. Quartier Bordeaux Centre. Subvention d'équipements
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/231 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2017/232
Fonds d'investissement des quartiers 2017. Quartier Nansouty / Saint Genès. Subvention d'équipements
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/232 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2017/233
Fonds d'investissement des quartiers 2017. Quartier Chartrons / Grand Parc / Jardin Public. Subvention d'équipements
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/233 (PDF-126 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-270 Ko)
- Délibération 2017/234
Écoles élémentaires. Séjours classes transplantées. Printemps 2017. Modification.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/234 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2017/235
Subventions enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2016. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/235 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2017/236
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2017. Adoption. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/236 (PDF-195 Ko)
- Délibération 2017/237
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction.Disposition d'encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Mariette LABORDE
- Délibération 2017/237 (PDF-120 Ko)
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-4914 Ko)
- Délibération 2017/238
VIVRE BORDEAUX ENSEMBLE. Plan de prévention et de lutte contre les discriminations.Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/238 (PDF-4921 Ko)
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