Conseil Municipal du 23 juillet 2020

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Document PDF-55.05 Mo

Délégation de Madame Emmanuelle AJON, Adjointe au Maire

Délibération 2020/132

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS . Secteur de projet Brazza à Bordeaux. Îlot D1. Programme de 35 logements PLUS/PLAI. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/132 (PDF-359 Ko)

Délégation de Monsieur Bernard-Louis BLANC, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-814 Ko)

Délibération 2020/133

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Opération réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Garonne Eiffel à Bordeaux. Quartier Deschamps Belvédère- îlot ED 1.1. Centre d'accueil et ...

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2020/133 (PDF-383 Ko)

Délibération 2020/134

PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bail...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/134 (PDF-127 Ko)

Délibération 2020/135

Programme d'intérêt général métropolitain. « Le réseau de la réhabilitation » 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/135 (PDF-124 Ko)

Délibération 2020/136

Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2019 - Approbation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/136 (PDF-472 Ko)

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

PV du débat (PDF-133 Ko)

Délibération 2020/137

Attribution de subventions en faveur des associations - Fonds de Soutien Exceptionnel 2020 COVID-19 - Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Didier JEANJEAN et de Madame Sandrine JACOTOT

Délibération 2020/137 (PDF-166 Ko)

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-29485 Ko)

Délibération 2020/138

Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'association "Ruchers école des sources" pour la gestion et l'animation du rucher situé au Parc Bordelais

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2020/138 (PDF-833 Ko)

Délibération 2020/139

Evaluation environnementale de l'Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain (OAIM) du Parc des Jalles - Avis de la ville de Bordeaux

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/139 (PDF-29820 Ko)

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

PV du débat (PDF-3358 Ko)

Délibération 2020/140

Indemnités de fonction des Elus municipaux. Décision. Autorisation

(VOIR VOTES DETAILLES CI-CONTRE)

1) Vote sur les indemnités de base :

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

2) Vote sur les majorations :

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/140 (PDF-142 Ko)

Délibération 2020/141

Constitution des groupes d'Elus - Participation de la Mairie de Bordeaux à leur fonctionnement - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/141 (PDF-129 Ko)

Délibération 2020/142

Recours aux contrats d'apprentissage Ville de Bordeaux. Rentrée scolaire 2020/2021

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/142 (PDF-692 Ko)

Délibération 2020/143

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP). Mise à jour. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/143 (PDF-1301 Ko)

Délibération 2020/144

Versement d'une prime exceptionnelle à certains agents particulièrement engagés lors de l'état d'urgence sanitaire lié à l'épidémie Covid-19. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/144 (PDF-121 Ko)

Délibération 2020/145

Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/145 (PDF-245 Ko)

Délibération 2020/146

Concessions de logement - Actualisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/146 (PDF-233 Ko)

Délibération 2020/147

Mise en place et harmonisation des astreintes au sein des établissements culturels et de la Direction générale. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/147 (PDF-200 Ko)

Délibération 2020/148

Constitution d'un groupement de commandes dédié à l'achat de titres restaurants et de chèques d'accompagnement personnalisés - Convention constitutive - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/148 (PDF-508 Ko)

Délibération 2020/149

Direction des archives de Bordeaux Métropole. Convention pour le remboursement des dépenses engagées par Bordeaux Métropole pour la conduite d'opérations de restauration d'archives de la Ville de Bordeaux. Convention. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/149 (PDF-354 Ko)

Délibération 2020/150

Dématérialisation. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Avenant n° 3 à la convention entre l'Etat et la Ville de Bordeaux.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/150 (PDF-228 Ko)

Délibération 2020/151

Remise gracieuse. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2020/151 (PDF-126 Ko)