Conseil Municipal du 08 décembre 2020
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Document PDF-46.17 Mo
Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2020/345
Tarification salles municipales. Remboursements et exonérations. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/345 (PDF-252 Ko)
Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3782 Ko)
- Délibération 2020/346
Ajustements convention de mandat Transdev
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/346 (PDF-821 Ko)
- Délibération 2020/347
Signature de la convention 2021-2023 avec l'ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/347 (PDF-3013 Ko)
- Délibération 2020/348
GERTRUDE . Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales . Rapport 2020.Exercice 2019 . Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2020/348 (PDF-150 Ko)
- Délibération 2020/349
Rapport annuel sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2019. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2020/349 (PDF-130 Ko)
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- PV du débat (PDF-2788 Ko)
- Délibération 2020/350
Rapport sur la politique d'action sociale de la ville de Bordeaux en 2020. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/350 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2020/351
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/351 (PDF-262 Ko)
- Délibération 2020/352
Adhésion au groupement de commande relatif à l'achat de masques de protection contre la COVID-19 - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/352 (PDF-247 Ko)
- Délibération 2020/353
Prise en charge des situations d'agents ayant vécu un traumatisme psychique - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/353 (PDF-271 Ko)
- Délibération 2020/354
Prolongation d'une année de la convention avec le Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la Fonction publique - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/354 (PDF-508 Ko)
- Délibération 2020/355
Conventionnement avec Familles en Gironde pour l'accompagnement des agents en situation de surendettement - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/355 (PDF-299 Ko)
- Délibération 2020/356
Dispositif adulte relais - médiation en santé : mise en œuvre d'un partenariat entre le commissariat général à l'égalité des territoires et la ville de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/356 (PDF-141 Ko)
- Délibération 2020/357
Dématérialisation. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Avenant n° 4 à la convention entre l'Etat et la Ville de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/357 (PDF-214 Ko)
- Délibération 2020/358
Bordeaux. 11, 13 et 15 rue Causserouge. Cession à In Cité des immeubles bâtis cadastrés DP 192, 193 et 194. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/358 (PDF-355 Ko)
- Délibération 2020/359
Bordeaux.62 rue Laseppe. Cession de la parcelle OX234 au profit de la SCI CAPIN. Décision.Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/359 (PDF-603 Ko)
- Délibération 2020/360
Le Haillan. Transfert à la Région Nouvelle Aquitaine du lycée professionnel horticole Camille Godard. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/360 (PDF-395 Ko)
- Délibération 2020/361
Contrat de partenariat de la Cité Municipale de Bordeaux .Avenant n°4 .Rectification erreur matérielle
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/361 (PDF-194 Ko)
- Délibération 2020/362
Rapport d'activité 2019 - Contrat PPP de la Cité Municipale. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2020/362 (PDF-135 Ko)
Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-822 Ko)
- Délibération 2020/363
Subvention Sport Educatif et Loisirs et Haut Niveau. Désaffectation. Année 2020. Autorisation de signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/363 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2020/364
Lancement du programme Olympique ville de Bordeaux. Premiers grands principes. Subventions à attribuer. Adhésions
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/364 (PDF-139 Ko)
