Conseil Municipal du 26 avril 2010
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Document PDF-10.15 Mo
Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance. Opérations ville vie vacances. Année 2010. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100199 (PDF-145 Ko)
- Délibération 20100200
Tarifs transport. Décision. Autorisation d'encaissement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100200 (PDF-78 Ko)
Adhésion de la Ville au réseau Fondation Agir Contre l'Exclusion. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100201 (PDF-423 Ko)
- Délibération 20100202
Convention financière 2010 entre la Ville de Bordeaux et l'association BRA. Agence de développement économique de Bordeaux et de la Gironde. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100202 (PDF-3932 Ko)
- Délibération 20100203
Association Centre Culturel et Touristique du Vin. Convention de partenariat 2010. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100203 (PDF-1433 Ko)
- Délibération 20100204
Soutien à l'économie créative. Atelier la création au service de l'économie organisé par Cap Sciences. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100204 (PDF-180 Ko)
- Délibération 20100205
Fondation Bordeaux Université. Approbation des statuts. Entrée de la Ville en tant que membre fondateur. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100205 (PDF-805 Ko)
Accession sociale à la propriété au moyen d'un PTZ majore ou d'un Pass Foncier. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100206 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20100207
Réflexion préalable sur le devenir de l'ancien commissariat central de Castéja. Partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Etat pour la définition des orientations du futur appel d'offres. Plan de financement. Validation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100207 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100208
Poursuite du dispositif de subvention pour des travaux d'économie d'énergie sur le quartier Belcier. Convention entre la Ville de Bordeaux la SACICAP de la Gironde l'atelier des Bains Douches et l'association CREAQ. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100208 (PDF-101 Ko)
- Délibération 20100209
Subvention arc en rêve. Signature de la convention 2010. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100209 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20100210
Programme d'Intérêt Général. Subventions de la ville aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100210 (PDF-110 Ko)
- Délibération 20100211
Agora 2010. Conventions de mécénat. Signature. Encaissement de recettes. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100211 (PDF-170 Ko)
- Délibération 20100212
Agora 2010 vente de mobilier urbain. Fixation de tarifs. Encaissement de recettes. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100212 (PDF-119 Ko)
Convention de partenariat entre la ville de Mérignac et la ville de Bordeaux pour la création du parc urbain de Montesquieu. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100213 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20100214
Convention entre la ville de Bordeaux l'association Astrolabe et l'association Friche & Cheap pour la création et l'animation d'un jardin partage. Autorisation et décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100214 (PDF-98 Ko)
- Délibération 20100215
Renouvellement de l'adhésion à l'association ENERGIE CITES. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100215 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20100216
Exposition Multiples Bordeaux au Jardin Botanique du 30 Mai au 6 Juin 2010. Conventions d'occupation du domaine public et de partenariat. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100216 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20100217
Modification de la délibération du 28 09 2009 D 20090507. Achat de deux véhicules électriques destinés au desherbage thermique pour la Direction des parcs et jardins. Décision. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100217 (PDF-142 Ko)
Délégation de Jean Charles BRON, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-213 Ko)
- Délibération 20100218
Exploitation de sites de stationnement public de proximité. Délégation de service public. Appel a concurrence. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MM DUCHENE. LOTHAIRE. SIBE. ET MMES PARCELIER. TOUTON.
- Délibération 20100218 (PDF-153 Ko)
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