Conseil Municipal du 19 juillet 2010
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-6.19 Mo
Délégation de Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- Délibération 20100406
Avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100406 (PDF-981 Ko)
Délégation de Stéphan DELAUX, Adjoint au Maire
- Délibération 20100407
Convention d'occupation temporaire du domaine public communal de la ville de Bordeaux par l'office de tourisme de Bordeaux en vue de la mise en valeur des sites d'intérêt historique.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100407 (PDF-1406 Ko)
Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-235 Ko)
- Délibération 20100408
Muséum d'Histoire Naturelle. Rénovation et mise en sécurité. Approbation de l'APD relatif au bâtiment Hôtel Lisleferme. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100408 (PDF-82 Ko)
Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20100409
Acquisition sous forme de vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) d'un complexe musical à l'emplacement de l'ancien cinéma Gaumont. Avenant au contrat de VEFA. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100409 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20100410
Approbation du classement des Colonnes Rostrales place des Quinconces au titre des Monuments Historiques.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100410 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20100411
Musée des Beaux Arts. Exposition Nus académiques. Convention de prêt d'oeuvres. Vente de catalogues et de cartes postales. Signature. Tarifs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100411 (PDF-102 Ko)
- Délibération 20100412
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Destruction. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100412 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20100413
Archives Municipales. Convention de partenariat avec les éditions Confluences. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100413 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20100414
Capc Musée d'Art Contemporain. Café du Musée. Convention privative du domaine public. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100414 (PDF-103 Ko)
- Délibération 20100415
Ecole des Beaux-Arts. Evolution vers un statut d'Etablissement Public de Coopération Culturelle. Demande de subvention de l'Etat. Titre de recette. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100415 (PDF-79 Ko)
Mission d'étude pour l'élaboration d'un plan d'urbanisme durable sur le secteur Joliot Curie Bordeaux. Cenon. Floirac. Plan de financement actualisé. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100416 (PDF-83 Ko)
Pôle senior. Projet de convention avec l'Association REESOM. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100417 (PDF-94 Ko)
Equipements sportifs. Modification des tarifs d'utilisation. Avis. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100418 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20100419
Animation estivale de la plage du Lac. Année 2010.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100419 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20100420
Maison d'accueil polyvalente LA DUNE Tarification hébergement, restauration, location à compter du 1er janvier 2011. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100420 (PDF-119 Ko)
- Délibération 20100421
Sasp Union Bordeaux Bègles et Sasp football club des Girondins de Bordeaux. Contrat de cession de droits d'accès. Adoption. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100421 (PDF-132 Ko)
Convention locale CitésLab le réseau d'amorçage de projets. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100422 (PDF-886 Ko)
Convention entre la Ville de Bordeaux et la Direction Régionale des affaires culturelles. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100423 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100424
Habitat indigne. Traitement des hôtels meublés insalubres et dangereux. Participation de la Ville à la réalisation d'une Résidence Hôtelière à Vocation Sociale. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100424 (PDF-99 Ko)
- Délibération 20100425
Mise en place d'un dispositif de subvention pour des travaux d'économie d'énergie sur les quartiers Chartrons et Bacalan. Convention entre la Ville de Bordeaux, la SACICAP de la Gironde, les Compagnons Bâtisseurs et le CREAQ. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100425 (PDF-918 Ko)
-
Précédente
- 1 2 3 4
-
Suivante
