Conseil Municipal du 27 septembre 2010
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Document PDF-13.48 Mo
Centre Culturel et Touristique du Vin. Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Appel à candidatures. Composition du jury. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme MOLLAT
- Délibération 20100495 (PDF-88 Ko)
Association Centre Culturel et Touristique du Vin. Avenant n°1 à la convention de partenariat 2010. Subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100496 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20100497
Convention de partenariat avec l'association E.G.E.E. (Entente des Générations pour l'Emploi et l'Entreprise) Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100497 (PDF-91 Ko)
Mission d'étude et d'assistance et de conseil pour l'élaboration et la mise en oeuvre du projet urbain du centre ancien. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100498 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100499
Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE d'un ensemble de parcelles bâties et non bâties situé à l'arrière du 94, quai des Chartrons à Bordeaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100499 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100500
Programme d'Intérêt Général 28 rue Théodore Ducos. Subventions de la Ville aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100500 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100501
Convention entre la Ville de Bordeaux et l'A'URBA. Programme de travail 2010. Modification formelle. Validation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100501 (PDF-99 Ko)
- Délibération 20100502
Lutte contre l'habitat indigne. Etude pré-opérationnelle d'opération programmée d'amélioration de l'habitat pour la requalification des hôtels meublés bordelais. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100502 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100503
Restructuration de la gare de Bordeaux Saint Jean à moyen et long terme. Convention de financement relative aux études du programme et de l'esquisse de l'opération. Approbation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20100503 (PDF-656 Ko)
- Délibération 20100504
Complément de subvention au Conseil de l'Ordre des Architectes . Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100504 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20100505
Exposition universelle de Shanghaï 2010. Complément de subvention à la Cofres SAS. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100505 (PDF-82 Ko)
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, EDF, GAZ de Bordeaux, Lyonnaise des eaux et Domofrance. Lutter contre la précarité énergétique. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100506 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20100507
Réalisation de diagnostics énergétiques sur divers bâtiments municipaux. Phase 4. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100507 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100508
Fontionnement de la maison éco-citoyenne des quais. Demandes de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100508 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100509
Jardin botanique. Tarification des séances d'initiation à l'environnement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100509 (PDF-80 Ko)
Délégation de Jean Charles BRON, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-185 Ko)
- Délibération 20100510
Exploitation du Palais des Congrès et du hangar 14. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2009. Information du Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20100510 (PDF-125 Ko)
- Délibération 20100511
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Actions menées par les associations de commerçants et d'artisans. Demandes de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100511 (PDF-89 Ko)
Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-214 Ko)
- Délibération 20100512
Construction du Groupe Scolaire et de la Structure multi-accueil petite enfance des Bassins à Flots. Concours de maîtrise d'¿uvre sur esquisse. Appel à candidatures. Composition du Jury. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100512 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100513
Bourse du travail 44, cours Aristide Briand. Restauration des façades et de l'Atrium. Approbation de l'avant-projet définitif. Avenants au marché de Maîtrise d'oeuvre Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100513 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100514
Rénovation du grand ponton. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100514 (PDF-79 Ko)
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