Conseil Municipal du 20 décembre 2010
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Document PDF-6.82 Mo
Délégation de Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- Délibération 20100745
Société Bordelaise de sports et de loisirs gestion des équipements de sports et de loisirs. Budget prévisionnel 2011. Décision. Autorisation.
- Délibération 20100745 (PDF-177 Ko)
Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD). Projet de convention partenariale pour la mise en oeuvre du PNRQAD de la Ville de Bordeaux 2011-2018. Autorisation de signature.
- Délibération 20100746 (PDF-308 Ko)
- Délibération 20100747
Secteur BRAZZA. Instauration d'un périmètre de prise en considération.
- Délibération 20100747 (PDF-275 Ko)
- Délibération 20100748
Campagnes de ravalement obligatoire des façades des immeubles de Bordeaux. Mise en oeuvre des aides aux propriétaires. Modification de la délibération du 9 juillet 2001. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100748 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20100749
Aliénation par l'OPH GIRONDE HABITAT d'un immeuble situé 65, rue Camille Sauvageau à Bordeaux. Accord de la commune. Décision.
- Délibération 20100749 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20100750
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration d'un immeuble situé 81-83 rue Lachassaigne réalisée par la Foncière d'Habitat et Humanisme. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100750 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20100751
Logements locatifs aidés. Opération en neuf sise rue du Petit Cardinal (la Benauge) réalisée par l'OPH AQUITANIS. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100751 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100752
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration d'un immeuble sis 16 cours Victor Hugo réalisée par InCité. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100752 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100753
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration d'un immeuble sis 4-5 place Saint Projet réalisée par l'OPH AQUITANIS. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100753 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100754
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition, amélioration d'un immeuble sis 12 rue des Menuts réalisée par InCité. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100754 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100755
Logements locatifs aidés. Opération en neuf sise 67 rue Joséphine réalisée par la SA ERILIA. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100755 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100756
Logements locatifs aidés. Opération en neuf sise 5 rue Achard et 2-3 rue Blanqui réalisée par la SA DOMOFRANCE. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100756 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20100757
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration d'un immeuble sis 64 rue Paul Louis Lande réalisée par InCité. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100757 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100758
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration d'une maison sise 16 rue Préville réalisée par l'OPH AQUITANIS. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100758 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100759
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour erreur matérielle. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
- Délibération 20100759 (PDF-82 Ko)
Délégation de Charles CAZENAVE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-237 Ko)
- Délibération 20100760
Santé scolaire. Action sur le développement durable. Empreinte écologique. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Régional d'Ecoénergétique d'Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation.
- Délibération 20100760 (PDF-121 Ko)
- Délibération 20100761
Santé scolaire. Avenant à la convention signée entre la Ville de Bordeaux et le Département de la Gironde concernant des actions de prévention médico-sociale dans les écoles maternelles.
- Délibération 20100761 (PDF-157 Ko)
- Délibération 20100762
Santé scolaire. Initiation aux gestes de premiers secours. Convention entre la Ville de Bordeaux et l'union Départementale des sapeurs pompiers 33. Signature. Financement. Autorisation.
- Délibération 20100762 (PDF-152 Ko)
Délégation de Jean Charles BRON, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-740 Ko)
- Délibération 20100763
Délégation de service public. Exploitation du palais des congrès et du Hangar 14. Avenant n°7 au contrat d'affermage. Avenant N°1 à la convention tripartite. Décision. Autorisation.
- Délibération 20100763 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20100764
Opération Urbaine Collective de Bordeaux. Décision de l'Etat pour le financement de l'OUC. Ttranche 1. Décision. Autorisation.
- Délibération 20100764 (PDF-700 Ko)
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