Conseil Municipal du 29 avril 2013

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI

Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Mariette LABORDE, Madame Paola PLANTIER, Madame Béatrice DESAIGUES, Monsieur Patrick PAPADATO


Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/194
Avenant n°1 au protocole de coordination des politiques foncières dans l'Opération d'Intérêt National Bordeaux Euratlantique. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/195
Acquisition à la Communauté Urbaine de Bordeaux du terrain d'assiette nécessaire à l'aménagement du Jardin d'Armagnac. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/196
Cession à l'OPH Aquitanis de 4 maisons de la Cité Claveau. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2013/197
Cession d'une propriété rue Lucien Faure, modification des conditions de paiement. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/198
Reprographie de documentation par numérisation. Convention avec le Centre Français d'Exploitation du Droit de Copie . Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/199
Fonds d'Intervention Local 2013. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/200
Diversité. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/201
Aire d'accueil des Gens du Voyage. Sollicitations d'aides publiques pour l'année 2013. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/202
Exonération des droits de place, des taxes annuelles de voirie et de la taxe locale de publicité extérieure sur les voies impactées par les travaux de requalification de l'espace Saint Michel

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/203
Implantation de caméras périmètre vidéo protégé 'Grand-Parc'. Demande de subvention. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/204
Equipement en tableaux numériques interactifs des écoles privées sous contrat d'association. Autorisation. Décision.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2013/205
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Appel public a concurrence. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2013/206
Convention de mise à disposition des assistants d'éducation auxiliaire de vie scolaire (AVS) auprès de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/207
Aménagement d'un centre de loisirs à la Chartreuse Saint-André. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/208
Conventions de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Communauté Urbaine de Bordeaux relatives à la mise en service de navettes fluviales. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/209
Programme de conservation préventive 2013. Demande de subvention et titre de recette. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/210
Base sous-marine. Exposition photographique Samer MOHDAD. Ventes de différents ouvrages. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/211
Musée des Beaux-Arts. Prêt d'oeuvres pour l'exposition Odilon Redon'Les origines de la fantaisie'. Dépôt d'oeuvres de l'Académie Nationale des Sciences, des Belles-Lettres et Arts de Bordeaux. Conventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/212
Modification du nom du musée des Arts Décoratifs. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/213
Remise gracieuse de la taxe foncière due par l'association Gret Onyx. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE