Conseil Municipal du 29 avril 2013
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-43.77 Mo
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-5053 Ko)
- Délibération 2013/194
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/194 (PDF-573 Ko)
- Délibération 2013/195
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/195 (PDF-986 Ko)
- Délibération 2013/196
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/196 (PDF-2450 Ko)
- Délibération 2013/197
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/197 (PDF-976 Ko)
- Délibération 2013/198
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/198 (PDF-277 Ko)
- Délibération 2013/199
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/199 (PDF-173 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-179 Ko)
- Délibération 2013/200
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/200 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2013/201
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/201 (PDF-116 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1765 Ko)
- Délibération 2013/202
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/202 (PDF-1713 Ko)
- Délibération 2013/203
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/203 (PDF-107 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-7907 Ko)
- Délibération 2013/204
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/204 (PDF-155 Ko)
- Délibération 2013/205
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/205 (PDF-9474 Ko)
- Délibération 2013/206
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/206 (PDF-165 Ko)
- Délibération 2013/207
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/207 (PDF-123 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-6728 Ko)
- Délibération 2013/208
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/208 (PDF-6837 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/209
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/209 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2013/210
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/210 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2013/211
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/211 (PDF-158 Ko)
- Délibération 2013/212
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/212 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2013/213
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/213 (PDF-107 Ko)