Conseil Municipal du 27 mai 2013
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-26.36 Mo
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/293
Demande de subvention d'Acquisition Patrimoniale d'Intérêt National
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/293 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2013/294
Bibliothèque Municipale. Document égaré. Demande d'exonération. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/294 (PDF-122 Ko)
Délégation de Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1430 Ko)
- Délibération 2013/295
Signature de la Charte Européenne pour l'égalité des Femmes et des Hommes dans la vie locale. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/295 (PDF-13455 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-264 Ko)
- Délibération 2013/296
Parking de foisonnement. Mise à disposition de places de stationnement sur le parking Abria. Convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/296 (PDF-315 Ko)
Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Stade Bordelais. Avenant. Année 2013. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/297 (PDF-135 Ko)
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-695 Ko)
- Délibération 2013/298
Convention de partenariat 2013 entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'Emploi, de l'Insertion Economique et de l'Entreprise de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/298 (PDF-741 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-358 Ko)
- Délibération 2013/299
Aliénation par la SA HLM VILOGIA d'immeubles situés au 43 quai Bacalan et au 1-3 rue Chantecrit à Bordeaux au bénéfice de la SA HLM LE FOYER. Accord de la commune. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/299 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2013/300
PNRQAD. Bordeaux [re]centres. Convention de gestion urbaine de proximité. Signature de la convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/300 (PDF-528 Ko)
- Délibération 2013/301
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/301 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/302
Développement de l'habitat participatif à Bordeaux. Dispositif de soutien aux projets menés par des groupes d'habitants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/302 (PDF-139 Ko)
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-11045 Ko)
- Délibération 2013/303
Protocole avec l'EPA Bordeaux Euratlantique portant sur les modalités de réalisation des études et travaux pour les aménagements paysagers de la séquence Deschamps du Parc aux Angéliques. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/303 (PDF-16996 Ko)
- Délibération 2013/304
Aménagement du Parc aux Angéliques. Phase 5. Demande de subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/304 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/305
Partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Association Climatologique de Moyenne Garonne et du Sud-ouest pour l'étude des îlots de chaleur urbains. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/305 (PDF-257 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-337 Ko)
- Délibération 2013/306
Rétrocession du droit au bail du local commercial situé 32, place Gambetta à Bordeaux. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/306 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2013/307
Versement d'une subvention à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région Aquitaine. Convention de gestion de la pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/307 (PDF-300 Ko)
Délégation de Madame Constance MOLLAT, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-172 Ko)
- Délibération 2013/308
Déploiement d'un dispositif de formation interne. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/308 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2013/309
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/309 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2013/310
Compte épargne temps. Modification du règlement C.E.T de la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/310 (PDF-137 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-187 Ko)
- Délibération 2013/311
Convention pour la mise en oeuvre d'un Service Local d'Intervention pour la Maitrise de l'Energie (SLIME) sur la Ville de Bordeaux. Signature de la convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/311 (PDF-294 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-926 Ko)
- Délibération 2013/312
Crèche Détrois. Construction d'un centre multi-accueil. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/312 (PDF-117 Ko)