Conseil Municipal du 27 mai 2013

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/293
Demande de subvention d'Acquisition Patrimoniale d'Intérêt National

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/294
Bibliothèque Municipale. Document égaré. Demande d'exonération. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/295
Signature de la Charte Européenne pour l'égalité des Femmes et des Hommes dans la vie locale. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/296
Parking de foisonnement. Mise à disposition de places de stationnement sur le parking Abria. Convention.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/297
Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Stade Bordelais. Avenant. Année 2013. Autorisation de signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/298
Convention de partenariat 2013 entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'Emploi, de l'Insertion Economique et de l'Entreprise de Bordeaux. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/299
Aliénation par la SA HLM VILOGIA d'immeubles situés au 43 quai Bacalan et au 1-3 rue Chantecrit à Bordeaux au bénéfice de la SA HLM LE FOYER. Accord de la commune. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2013/300
PNRQAD. Bordeaux [re]centres. Convention de gestion urbaine de proximité. Signature de la convention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/301
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/302
Développement de l'habitat participatif à Bordeaux. Dispositif de soutien aux projets menés par des groupes d'habitants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/303
Protocole avec l'EPA Bordeaux Euratlantique portant sur les modalités de réalisation des études et travaux pour les aménagements paysagers de la séquence Deschamps du Parc aux Angéliques. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/304
Aménagement du Parc aux Angéliques. Phase 5. Demande de subventions. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/305
Partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Association Climatologique de Moyenne Garonne et du Sud-ouest pour l'étude des îlots de chaleur urbains. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/306
Rétrocession du droit au bail du local commercial situé 32, place Gambetta à Bordeaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/307
Versement d'une subvention à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région Aquitaine. Convention de gestion de la pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Constance MOLLAT, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2013/308
Déploiement d'un dispositif de formation interne. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/309
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/310
Compte épargne temps. Modification du règlement C.E.T de la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/311
Convention pour la mise en oeuvre d'un Service Local d'Intervention pour la Maitrise de l'Energie (SLIME) sur la Ville de Bordeaux. Signature de la convention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2013/312
Crèche Détrois. Construction d'un centre multi-accueil. Signature des marchés.

ADOPTE A L'UNANIMITE