Conseil Municipal du 24 juin 2013
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Document PDF-12.39 Mo
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/354
Versement d'une subvention pour la mise en place d'heures d'accueil sur des horaires atypiques dans l'établissement d'accueil Les Petites Pousses du Lac pour des parents exerçant une activité en horaires décalés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/354 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2013/355
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à la CUB. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/355 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2013/356
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/356 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2013/357
Ecoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/357 (PDF-115 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-114 Ko)
- Délibération 2013/358
Réalisation de deux postes d'accueil de paquebots fluviaux. Demandes de subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/358 (PDF-129 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-768 Ko)
- Délibération 2013/359
Convention de coopération avec l'Institut National de l'Audiovisuel (INA)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/359 (PDF-235 Ko)
- Délibération 2013/360
Convention de pôle associé documentaire régional Aquitaine avec la BnF
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/360 (PDF-367 Ko)
- Délibération 2013/361
Réseau de lecture publique de Bordeaux. Demandes de subventions à l'Etat au titre du concours particulier créé au sein de la dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques municipales et les bibliothèques départementales de prêt.
A...
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/361 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2013/362
Coopération Région d'Aquitaine - Land de Hesse - Emilie - Romagne et Wielkopolska. Appel à projet 2013. Demande de subvention. Signature. Encaissement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/362 (PDF-195 Ko)
- Délibération 2013/363
Grand Théâtre de Bordeaux. Sécurisation de la Cage de scène. Subvention d'investissement au bénéfice de la Régie Personnalisée de l'Opéra. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/363 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2013/364
Base sous-marine. Exposition photographique de l'artiste Sabine Weiss. Convention. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/364 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2013/365
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats autour des expositions et des événements culturels du CAPC. Titre de recette. Convention. Signature. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/365 (PDF-148 Ko)
- Délibération 2013/366
Vente exceptionnelle à prix réduit de catalogues et revues d'exposition. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/366 (PDF-146 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/367
Pôle Seniors. Attribution d'aides en faveur des associations.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/367 (PDF-128 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-371 Ko)
- Délibération 2013/368
Equipements sportifs et salles municipales. Modification des tarifs d'utilisation. Avis. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2013/368 (PDF-264 Ko)
- Délibération 2013/369
Animations estivales Plage du Lac. Année 2013.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/369 (PDF-158 Ko)
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-310 Ko)
- Délibération 2013/370
Création d'une Fondation reconnue d'utilité publique. Cité des Civilisations du Vin. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2013/370 (PDF-210 Ko)
- Délibération 2013/371
Convention annuelle 2013 entre la Ville de Bordeaux et l'Association Cap Sciences. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/371 (PDF-201 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-278 Ko)
- Délibération 2013/372
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/372 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2013/373
Logements Locatifs Aidés réalisés par la SEM Incité 64, rue Paul Louis Lande. Versement d'acompte sur subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/373 (PDF-123 Ko)