Conseil Municipal du 24 février 2014

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Monsieur Nicolas BRUGERE, Monsieur Maxime SIBE, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN

Excusés :
Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Anne WALRYCK, Monsieur Joël SOLARI, Madame Nicole SAINT ORICE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Madame Wanda LAURENT, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Natalie VICTOR-RETALI

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/64
Convention de partenariat 2014 entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'Emploi, de l'Insertion Economique et de l'Entreprise de Bordeaux. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Josy REIFFERS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2014/65
Crédit Municipal de Bordeaux. Budget primitif de l'exercice 2014. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2014/66
Convention Ville/CUB. Raccordement au réseau public d'électricité

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2014/67
Société Nationale Immobilière. Emprunt de 1 256 802 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation des logements rue Dubourdieu. Garantie de la Ville. Délibération complémentaire à la délibération 2013/565 du 21 octo...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/68
Réalisation de la Cité Municipale. Contrat de partenariat. Avenant : adaptation du process restauration. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2014/69
Incorporation d'un bien présumé sans maître situé 20 passage Bel Air et 4 passage Brémontier. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/70
Incorporation d'un bien présumé sans maître situé 135 rue Kléber. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/71
Requête en annulation de la décision de rejet du 06 mars 2013 tendant à la dépose du mobilier urbain installé sur les voies ouvertes à la circulation publique.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2014/72
Recours tendant à l'annulation de l'arrêté de péril ordinaire du 28 mai 2013 à l'encontre du propriétaire de l'immeuble sis 17 rue Delbos à Bordeaux. Tribunal Administratif de Bordeaux.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/73
Recours en annulation à l'encontre de l'arrêté municipal n°201211646 du 13 juillet 2012 relatif aux travaux de nettoiement d'office de l'immeuble sis 9 rue Grangeneuve à Bordeaux. Tribunal Administratif de Bordeaux.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/74
Recours en annulation déposé par le syndicat des commerçants non sédentaires du Sud-Ouest. Modification de liste d'ancienneté des commerçants du Marché de Saint-Michel.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2014/75
Recours en annulation contre un arrêté d'hospitalisation d'office et de prise en charge psychiatrique.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/76
Arrêté n° 201310827 du 25 juin 2013 portant radiation d'un membre de l'Atelier Informatique. Recours devant le Tribunal administratif . Autorisation à défendre.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2014/77
Fonds d'Intervention Local 2014. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/78
Diversité. "Bordeaux pour l'égalité" 2014. Appel à projets Lutte Contre Les Discriminations en direction des associations bordelaises. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/79
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/80
Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde. Information du Conseil Municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2014/81
Dénominations de voies

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/82
I.C.P.E. Dossier de demande d'enregistrement Société DECONS rue Suffren. Avis du Conseil municipal

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/83
Convention de partenariat entre le CCAS et la Ville de Bordeaux pour la conduite d'opération de restructuration du Foyer Maternel situé rue des Douves à Bordeaux. Approbation du programme des travaux sur les locaux à usage de multi-accueil petite...

ADOPTE A L'UNANIMITE