Conseil Municipal du 28 avril 2014
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-23.13 Mo
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, MonsieurDidier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, MonsieurJean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur JoëlSOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame MarietteLABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, MonsieurBenoit MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU,Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, MadameSolène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur VincentFELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur MatthieuROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET
Excusés :
Monsieur Josy REIFFERS, Madame Ana marie TORRES
Définition du périmètre des quartiers. Dénomination, composition et modalités de fonctionnement des Commissions Permanentes de Quartier. Article L2143-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Approbation
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2014/179 (PDF-2306 Ko)
- Délibération 2014/180
Nomination des Elus au sein des commissions permanentes. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/180 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2014/181
Représentation des Elus au sein d'organismes divers.
Pour les organismes
Pour les écoles
ADOPTE A L'UNANIMITE
POUR LES ORGANISMES OU L'OPPOSITION A DES REPRESENTANTS
ET
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
POUR LES ORGANISMES OU L'OPPOSITION N'A PAS DE REPRESENTANT
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
Pour les écoles
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2014/181 (PDF-115 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-5314 Ko)
- Délibération 2014/182
Vote des taux d'imposition 2014. Décision
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2014/182 (PDF-202 Ko)
- Délibération 2014/183
Locaux 16/18 rue du Palais Gallien, acquisition à la SNC Brochon Puy Paulin. Avenant n°2 à la convention de mise à disposition à la Régie personnalisée de l'Opéra. Décision.Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2014/183 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2014/184
SAEML Regaz-Bordeaux. Création d'une filiale dédiée à la méthanisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
Non Participation au Vote de Mme Virginie CALMELS, Mme Anne WALRYCK, Mr Nicolas FLORIAN, Mme Nathalie DELATTRE, Mr Jean-Michel GAUTE, Mr Michel DUCHENE et Mr Nicolas GUENRO
- Délibération 2014/184 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2014/185
Immeubles appartenant à la Ville de Bordeaux gérés par l'Office Public de l'Habitat Aquitanis. Compte prévisionnel de gestion de l'exercice 2014. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/185 (PDF-1711 Ko)
- Délibération 2014/186
Résiliation du bail emphytéotique conclu avec Logévie pour la Résidence pour Personnes Agées Notre Temps située 30 rue Neuve. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/186 (PDF-779 Ko)
- Délibération 2014/187
Cession au Centre Communal d'Action Sociale de la Résidence pour Personnes Agées Notre Temps située 30 rue Neuve. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/187 (PDF-777 Ko)
- Délibération 2014/188
Résiliation du bail emphytéotique conclu avec Logévie pour la Résidence pour Personnes Agées Billaudel située 112 bis Rue Malbec. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/188 (PDF-784 Ko)
- Délibération 2014/189
Cession au Centre Communal d'Action Sociale de la Résidence pour Personnes Agées Billaudel située 112 bis rue Malbec. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/189 (PDF-781 Ko)
- Délibération 2014/190
Résiliation du bail emphytéotique conclu avec Logévie pour la Résidence pour Personnes Agées située 30 rue Alfred SMITH. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/190 (PDF-806 Ko)
- Délibération 2014/191
Cession au Centre Communal d'action sociale de la Résidence pour Personnes Agées située 30 Rue Alfred SMITH. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/191 (PDF-803 Ko)
- Délibération 2014/192
Transfert de propriété à titre de rétrocession, déclassement du domaine public et cession du terrain situé cours Dupré de Saint Maur. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/192 (PDF-957 Ko)
- Délibération 2014/193
Fonds d'Intervention Local 2014. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2014/193 (PDF-155 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-196 Ko)
- Délibération 2014/194
2ème programmation politique de la ville. Groupement d'Intérêt Public Bordeaux Médiation. Aide au démarrage. Autorisation. Signature.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2014/194 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2014/195
2ème programmation politique de la ville. Opération Ville Vie Vacances. Année 2014. Autorisation. Signature.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2014/195 (PDF-120 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-911 Ko)
- Délibération 2014/196
Attribution d'aide financière en faveur de l'association Bordeaux Compostelle Hospitalité Saint Jacques. Subvention. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/196 (PDF-950 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-900 Ko)
- Délibération 2014/197
Musée des Beaux-Arts. Exposition "Orientalismes". Convention de mécénat. Signature. Titre de recette. Vente du petit journal de l'exposition. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/197 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2014/198
Vente de livres retirés des collections. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/198 (PDF-117 Ko)
