Conseil Municipal du 15 décembre 2014
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Document PDF-26.29 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/727
CAPC musée d'art contemporain. Abonnés et membres de l'Association des Amis du Musée. Conditions d'accès au CAPC et tarification Pass Musées
- Délibération 2014/727 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2014/728
CAPC musée d'art contemporain. Modification du stock du catalogue de l'exposition «Jim Shaw». Fixation du prix de vente. Autorisation
- Délibération 2014/728 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2014/729
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Ce qui ne sert pas s'oublie. Edition du catalogue. Fixation du prix de vente. Contrat de diffusion. Signature. Autorisation.
- Délibération 2014/729 (PDF-207 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-535 Ko)
- Délibération 2014/730
Contrat local de santé promotion de la santé soutien des associations de promotion de la santé programmation pour l'année 2015. Autorisation. Décision.
- Délibération 2014/730 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2014/731
Contrat local de santé 2014-2016. Financement du volet prévention par l'Agence Régionale de Santé. Autorisation. Décision.
- Délibération 2014/731 (PDF-236 Ko)
- Délibération 2014/732
Education à la santé. Thème prévention sur les risques des accidents domestiques. Convention entre la Ville de Bordeaux la Croix Rouge française et la prévention Maif.
- Délibération 2014/732 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2014/733
Santé scolaire. Initiation aux gestes de premiers secours. Convention entre la Ville de Bordeaux et l'union départementale des sapeurs pompiers 33. Signature. Financement. Autorisation.
- Délibération 2014/733 (PDF-157 Ko)
- Délibération 2014/734
Santé scolaire. Action sur le développement durable empreinte écologique. Convention entre la Ville de Bordeaux et le centre régional d'écoénergétique d'Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation.
- Délibération 2014/734 (PDF-169 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-821 Ko)
- Délibération 2014/735
Petite enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2015. Autorisation de signer les conventions
- Délibération 2014/735 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2014/736
Petite enfance. Actions de formation pour les assistantes maternelles dans le cadre des relais assistantes maternelles Albert Barraud, Bastide et Bordeaux Maritime. Autorisation de signer la convention.
- Délibération 2014/736 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2014/737
Structure d'accueil de la Petite Enfance La Berge du Lac. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2013. Information au Conseil Municipal.
- Délibération 2014/737 (PDF-4459 Ko)
- Délibération 2014/738
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou l'accompagnement et du soutien aux familles.
- Délibération 2014/738 (PDF-297 Ko)
- Délibération 2014/739
Avenant au contrat enfance jeunesse (CEJ) entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations familiales de la Gironde. Décision. Autorisation de signer.
- Délibération 2014/739 (PDF-298 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-6411 Ko)
- Délibération 2014/740
Service de désinfection, désinsectisation, démoustication, dératisation. Aménagement des tarifs 2015. Autorisation.
- Délibération 2014/740 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2014/741
Code de l'environnement. Demande d'autorisation de prélèvement d'eaux souterraines. SNC Brochon Puy Paulin. Parking de l'auditorium de Bordeaux. Avis du conseil municipal.
- Délibération 2014/741 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2014/742
Société « Gestion électronique de régulation en temps réel pour l'urbanisme, les déplacements et les transports »(GERTRUDE). Rapport de gestion et financier de l'exercice 2013. Information.
- Délibération 2014/742 (PDF-5825 Ko)
- Délibération 2014/743
Installation borne taxi gare Saint Jean. Passage d'un câble téléphonique dans les locaux de la SNCF et de PARCUB. Conventions.
- Délibération 2014/743 (PDF-535 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-439 Ko)
- Délibération 2014/744
Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la jeunesse. Adoption. Autorisation.
- Délibération 2014/744 (PDF-191 Ko)
- Délibération 2014/745
Subventions aux associations. Activités péri éducatives. Adoption. Autorisation
- Délibération 2014/745 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2014/746
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du premier degré sous contrat d'association.
- Délibération 2014/746 (PDF-116 Ko)