Conseil Municipal du 26 janvier 2015
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Document PDF-24.44 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2015/21
Conventions de partenariat "Carte Jeunes". Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/21 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2015/22
Musée des Arts décoratifs et du Design. Musée des Beaux-Arts. Base sous-marine. Mécénat. Signature. Titres de recettes. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/22 (PDF-165 Ko)
- Délibération 2015/23
Bibliothèque. Vente d'objets dérivés. Tarifs
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/23 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2015/24
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/24 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2015/25
Restaurant Salon de Thé du Musée des Arts Décoratifs. Remise gracieuse de la redevance due pour l'année 2014. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/25 (PDF-108 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-539 Ko)
- Délibération 2015/26
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil des jeunes enfants. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2015/26 (PDF-442 Ko)
- Délibération 2015/27
Frais de gestion des établissements d'accueil des jeunes enfants. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/27 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2015/28
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public de la crèche Albert Thomas. Appel public à la concurrence. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/28 (PDF-123 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1285 Ko)
- Délibération 2015/29
Elaboration du règlement Local de Publicité Intercommunal
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/29 (PDF-786 Ko)
- Délibération 2015/30
Fonds d'Investissement des Quartiers 2014. Attribution. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/30 (PDF-129 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2015/31
Réforme des rythmes scolaires. Aides du Fonds d'amorçage. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/31 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2015/32
Modification des secteurs de la carte scolaire de la ville de Bordeaux : quartier 5 (Nansouty-Saint Genès ) et quartier 6 (Bordeaux Sud).
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/32 (PDF-5081 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2015/33
Gymnase Berge du Lac - Ginko. Construction Approbation de l'Avant Projet Définitif. Avenant au marché de maîtrise d'¿uvre. Signature du permis de construire. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/33 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2015/34
Portail famille et système d'information enfance, petite enfance et jeunesse. Dialogue compétitif. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/34 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2015/35
Marché de maintenance des matériels de lutte contre l'incendie pour les services et établissements de la Ville, de l'Opéra National et du CCAS de Bordeaux. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/35 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2015/36
Acquisition de fournitures pour travaux de signalétique à destination de l'ensemble des services de la Ville de Bordeaux. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/36 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2015/37
Fourniture de mobilier destiné à la petite enfance, aux écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Bordeaux. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/37 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2015/38
Acquisition de matériel, de matériaux, de fournitures et de consommables pour la réalisation de travaux de premier et de second oeuvre à destination de l'ensemble des services de la Ville et du CCAS de Bordeaux. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/38 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2015/39
Prestations de déménagement des archives municipales. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/39 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2015/40
Archives municipales de Bordeaux. Avenant au marché de maîtrise d'¿uvre. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/40 (PDF-116 Ko)
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