Conseil Municipal du 01 juin 2015
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Document PDF-19.3 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2015/242
Musée d'Aquitaine. Edition et vente d'un guide des collections permanentes. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/242 (PDF-107 Ko)
- Délibération 2015/243
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Aaron Curry. Edition du Catalogue. Fixation du prix de vente. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/243 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2015/244
CAPC musée d'art contemporain. Projection du film El Topo d'Alejandro Jodorowsky. Tarification. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/244 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2015/245
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Alejandro Jodorowsky. Subvention du Ministère de la Culture et de la communication. Titre de recettes. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/245 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2015/246
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Alejandro Jodorowsky. Evénement « Les Vitrines sur l'Art ». Partenariat avec les Galeries Lafayette Convention. Signature. Titre de recettes. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/246 (PDF-190 Ko)
- Délibération 2015/247
CAPC musée d'art contemporain. Exposition hommage à Andrée Putman. Partenariat avec Ecart international. Convention. Signature. Titre de recettes. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/247 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2015/248
Grands retards. Demande de remise gracieuse. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/248 (PDF-107 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1007 Ko)
- Délibération 2015/249
Direction Générations Séniors et autonomie. tarifs Sorties. Décision. Autorisation d'encaissement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/249 (PDF-168 Ko)
- Délibération 2015/250
Enquête sur le maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie. CCAS. Rapport de la CRC. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/250 (PDF-888 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-240 Ko)
- Délibération 2015/251
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Enquête Publique Société PBM Import à Lormont. Autorisation d'exploiter un site de traitement de transformation et de transit de bois. Avis du Conseil Municipal.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/251 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2015/252
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Enquête Publique. Société PROCINER à Bassens. Autorisation d'augmenter les capacités d'incinération.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/252 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2015/253
Convention entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole relative à la facturation d'enlèvement d'office des déchets hors bacs et des bacs non rentrés en dehors des jours de collecte. Approbation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/253 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2015/254
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Avenant n°1 au traité de concession du 28 décembre 2007. Modification des tarifs des parcs de stationnement. Autorisation. Déc...
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2015/254 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2015/255
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des sites de stationnement public de proximité "Allées de Chartres/Bristol", "Victor Hugo" et "Alsace Lorraine". Avenant n°1 au contrat d'affermage du 15 mars 2013. Modification des t...
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2015/255 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2015/256
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc de stationnement des Grands Hommes. Avenant n°9 au cahier des charges de la convention de concession du 14 juin 1988. Modification des tarifs. Autorisation. Décision.
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2015/256 (PDF-112 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-303 Ko)
- Délibération 2015/257
Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Signature d'une convention. Subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/257 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2015/258
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2015. Adoption. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/258 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2015/259
Subvention Enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2014. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/259 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2015/260
Convention de cession d'aliments conclue entre la Ville de Bordeaux et des associations.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/260 (PDF-142 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1087 Ko)
- Délibération 2015/261
Salle des Fêtes du Grand-Parc. Réhabilitation. Approbation de l'Avant Projet Définitif. Avenant au marché de maîtrise d'¿uvre. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/261 (PDF-113 Ko)
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