Conseil Municipal du 25 janvier 2016
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-14.86 Mo
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1526 Ko)
- Délibération 2016/1
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/1 (PDF-368 Ko)
- Délibération 2016/2
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/2 (PDF-312 Ko)
- Délibération 2016/3
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/3 (PDF-219 Ko)
- Délibération 2016/4
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2016/4 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2016/5
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/5 (PDF-233 Ko)
- Délibération 2016/6
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/6 (PDF-213 Ko)
- Délibération 2016/7
ADOPTE A LA MAJORITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/7 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2016/8
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/8 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2016/9
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/9 (PDF-217 Ko)
- Délibération 2016/10
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/10 (PDF-129 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-331 Ko)
- Délibération 2016/11
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/11 (PDF-357 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/12 (PDF-151 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-670 Ko)
- Délibération 2016/13
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/13 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2016/14
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/14 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2016/15
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/15 (PDF-186 Ko)
- Délibération 2016/16
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/16 (PDF-465 Ko)
- Délibération 2016/17
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/17 (PDF-116 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-111 Ko)
- Délibération 2016/18
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/18 (PDF-146 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/19 (PDF-118 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-128 Ko)
- Délibération 2016/20
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/20 (PDF-107 Ko)