Conseil Municipal du 25 janvier 2016

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET   

Excusés :
  Madame Magali FRONZES, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Yassine LOUIMI


Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/1
Convention de mise à disposition de Bordeaux Métropole de divers bâtiments municipaux dans le cadre de la mutualisation des services. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/2
Opération Emile Counord, avenant aux baux emphytéotiques et nouveau bail emphytéotique consenti à Incité. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/3
Acquisition du terrain situé à l'angle des rues François Daunes et de Doumerc. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/4
Terrain situé 10 rue du Général Cheyron, désaffectation, déclassement et cession à Domofrance. Décision. Autorisation.

RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR

 
  • Délibération 2016/5
Ensemble immobilier situé 71 rue du Loup, désaffectation, déclassement et mise en vente par appel d'offre sur internet. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/6
Cession, à la Commune de Cenon, de parcelles situées dans le parc du domaine du Loret. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/7
Versement des participations financières relatives à l'appel à projet Bordeaux UEFA EURO 2016.

ADOPTE A LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE

NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/8
Convention pour recouvrement de la taxe de séjour résiduelle 2015 par Bordeaux Métropole et reversement aux comptes de la Ville de Bordeaux

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/9
Protocole transactionnel. Travaux de désamiantage

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/10
Fonds d'Intervention Local 2016. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/11
Convention de partenariat financier entre la Ville de Bordeaux et le Commissariat Général à l'Egalité des territoires Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/12
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/13
Attributions de subventions en faveur de la Culture. Aide à la Création. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/14
Musée d'Aquitaine. Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles destinée au récolement décennal des collections du musée d'Aquitaine, du Centre Jean Moulin et du musée Goupil. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/15
Musée des Beaux-Arts. Conventions de partenariats et de mécénats dans le cadre de l'exposition « Bacchanales modernes ! le nu, l'ivresse la danse dans l'art français du XIXe siècle ». Signatures. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/16
Bibliothèque. Règlement intérieur.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/17
Bibliothèque. Vente de documents exclus des collections en 2016

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/18
Direction Générations Seniors et Autonomie. Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/19
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/20
Vidéo Protection Place des Quinconces. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE