Conseil Municipal du 02 mai 2018

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET, Monsieur François JAY

Excusés :
  Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Alain SILVESTRE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL


 

M. le Maire

  • Délibération 2018/123
Contractualisation de la Ville de Bordeaux au titre de l'article 29 de la loi de programmation des finances publiques 2018 - 2022. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/124
Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien à l'association "Bordeaux Entrepreneurs". Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2018/125
Convention annuelle 2018 entre la Ville de Bordeaux et l'association Invest In Bordeaux. Autorisation. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2018/126
Bordeaux Fête le Vin 2018 Accueille les Grands Voiliers - Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'association Bordeaux grands évènements (BGE) - Signature - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. Stephan DELAUX

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/127
Association La Fabrique POLA. Emprunt de 500 000 euros auprès de l'établissement bancaire « Crédit Coopératif ». Demande de garantie de la Ville à hauteur de 50%. Annule et remplace la délibération 2018/34 du 26 février 2018.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2018/128
BORDEAUX - Renouvellement urbain du quartier du Grand-Parc. Mise en ¿uvre d'un protocole foncier avec Bordeaux Métropole et l'OPH Aquitanis. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/129
Bordeaux - Cession au profit de Parcub d'une emprise située rue François Lévêque, cadastrée PX 18. Contenance de 38 m². Résiliation partielle et avenant du bail emphytéotique. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/130
BORDEAUX. Rue Eugène Jacquet. Désaffectation et déclassement de l'immeuble cadastré IH 43 et IH 241. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/131
BORDEAUX. Grand Parc. Rue des Frères Portmann. Echange parcellaire sans soulte avec l'Association diocésaine de Bordeaux. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/132
Appel à projets auprès des associations de sports, de loisirs et de culture pouvant proposer des prestations aux agents de Bordeaux Métropole et Ville de Bordeaux

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/133
Ouverture du dispositif du télétravail aux agents de la Ville de Bordeaux. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/134
Recours à des prestations extérieures sous forme de vacations. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/135
Fixation des ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/136
Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2018/137
Autorisation de remisage de véhicules de service à domicile. Mise à jour des modalités de calcul de la redevance. Décision. Autorisation. Liste des bénéficiaires. Information.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/138
Conception, construction, exploitation, gestion et maintenance d'un établissement de multi-accueil de 60 berceaux dans le quartier des Bassins à flot sur l'Ilôt B2. Choix du mode de gestion. Délégation de service public. Autorisation de lancement
 
  • Délibération 2018/139
Fonds d'Intervention Local 2018. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/140
Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale. Programmation Appel à projets : innovation sociale et territoriale et Contrat de ville pour l'année 2018. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/141
Cession local professionnel - BORDEAUX MARITIME. Opération de vente de patrimoine réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE 29 cours Dupré Saint Maur à Bordeaux. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/142
Cession terrain. BORDEAUX MARITIME. Opération de vente de patrimoine réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE 40 rue Delbos à Bordeaux. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE