Conseil Municipal du 19 novembre 2018
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-58.48 Mo
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET, Monsieur François JAY.
Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Monsieur Michel DUCHENE, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Sandrine RENOU, Madame Stéphanie GIVERNAUD.
Projet de mandature 2014-2020 : Bordeaux, ville fraternelle, métropole européenne. Actualisation.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2018/438 (PDF-351 Ko)
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
- Délibération 2018/439
Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Adoption.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2018/439 (PDF-2724 Ko)
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2018/440
Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable 2017-2018
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2018/440 (PDF-20759 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2018/441
Rapport sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2019 - Adoption.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/441 (PDF-1810 Ko)
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-100 Ko)
- Délibération 2018/442
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations et décorations de fin d'année 2018. Demandes de subvention présentées par les associations de commerçants et artisans. décision - autorisa...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/442 (PDF-136 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3448 Ko)
- Délibération 2018/443
Exercice 2018. Budget supplémentaire
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/443 (PDF-1876 Ko)
- Délibération 2018/444
Restauration du mobilier des salons de l'Hôtel de ville : mécénat entre la ville de Bordeaux et les Compagnons du devoir de Nouvelle Aquitaine.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/444 (PDF-576 Ko)
- Délibération 2018/445
Bordeaux - Création d'un groupe scolaire dans le quartier des Chartrons, Grand Parc, Jardin Public - Définition d'une servitude de vue sur la parcelle OR 81 - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/445 (PDF-275 Ko)
- Délibération 2018/446
BORDEAUX. Immeuble sis 8 avenue de la Jallère cadastré TW 8. Déclassement. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/446 (PDF-370 Ko)
- Délibération 2018/447
Réforme des horodateurs - Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2018/447 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2018/448
Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/448 (PDF-160 Ko)
- Délibération 2018/449
Accueil du personnel de Bordeaux Métropole sur le site de restauration à la Cité municipale. Autorisation - Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/449 (PDF-310 Ko)
- Délibération 2018/450
Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2018. Attribution du Canton 4.Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/450 (PDF-140 Ko)
- Délibération 2018/451
Fonds d'Intervention Local 2018. Affectation de subventions.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/451 (PDF-157 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-139 Ko)
- Délibération 2018/452
Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale - Programmation Appel à projets : innovation sociale et territoriale et Contrat de ville pour l'année 2018 - Subventions de projets. Autorisation - Décision - Signature
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/452 (PDF-178 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-329 Ko)
- Délibération 2018/453
2ème panorama associatif de la ville de Bordeaux. Etats Généreux. Subvention. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/453 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2018/454
Tarification des salles municipales. Règlement intérieur. Modification. Avis. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2018/454 (PDF-285 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3908 Ko)
- Délibération 2018/455
Liberté Bordeaux 2019. Attribution de subventions. Mécénat. Convention. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/455 (PDF-1035 Ko)
- Délibération 2018/456
Attribution de subventions. Fonds de soutien à l'innovation et autres subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/456 (PDF-166 Ko)
- Délibération 2018/457
Espaces Culturels Municipaux. Règlement intérieur. Approbation. Entrée en vigueur
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/457 (PDF-772 Ko)
