Conseil Municipal du 08 juillet 2019
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Document PDF-40.64 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/302
Information en Conseil Municipal. Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville de Bordeaux
- Délibération 2019/302 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2019/303
Espace public de la plaque portuaire - Occupation du Domaine public - Tarifs
- Délibération 2019/303 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2019/304
Adhésion à un groupement de commande pour l'équipement en défibrillateurs automatisés externes groupement 2 - Intégré partiel
- Délibération 2019/304 (PDF-218 Ko)
- Délibération 2019/305
Fonds d'Investissement des Quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements
- Délibération 2019/305 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2019/306
Fonds d'Investissement des Quartiers 2019 - Quartier La Bastide - Subvention d'équipements
- Délibération 2019/306 (PDF-127 Ko)
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1516 Ko)
- Délibération 2019/307
Plan d'action en faveur du commerce et à l'artisanat bordelais - Plan de revitalisation et d'animation du commerce du centre-ville et soutien au Plan d'actions 2019 de la Ronde des quartiers de Bordeaux - subventions - conventions - autorisations
- Délibération 2019/307 (PDF-1729 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1212 Ko)
- Délibération 2019/308
Deuxième Contrat local de santé. Accord cadre
- Délibération 2019/308 (PDF-1177 Ko)
- Délibération 2019/309
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
- Délibération 2019/309 (PDF-164 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/310
Attribution des aides en faveur des associations. Subventions 2019. Adoption. Autorisation.
- Délibération 2019/310 (PDF-131 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-302 Ko)
- Délibération 2019/311
Information générale sur la rentrée des crèches. Modification.
- Délibération 2019/311 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2019/312
Travaux d'extension de la structure multi-accueil Armand Faulat 2. Demande de subvention. Autorisation
- Délibération 2019/312 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2019/313
Subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille (Foyer Fraternel). Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire.
- Délibération 2019/313 (PDF-194 Ko)
- Délibération 2019/314
Subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille (Alema). Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire.
- Délibération 2019/314 (PDF-194 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-853 Ko)
- Délibération 2019/315
Groupe scolaire Hortense - Demande de subvention - Autorisation
- Délibération 2019/315 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2019/316
Règlement de l'interclasse et de la restauration dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux
- Délibération 2019/316 (PDF-639 Ko)
- Délibération 2019/317
Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.
- Délibération 2019/317 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2019/318
Forfait dû par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
- Délibération 2019/318 (PDF-294 Ko)
- Délibération 2019/319
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
- Délibération 2019/319 (PDF-181 Ko)
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-534 Ko)
- Délibération 2019/320
Appel à projets. Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2019. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la ...
- Délibération 2019/320 (PDF-379 Ko)
- Délibération 2019/321
Egalité et Citoyenneté. Plan d'actions en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.
- Délibération 2019/321 (PDF-378 Ko)
