Conseil Municipal du 03 octobre 2023

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/262
Modification du tableau des effectifs

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/263
Avenant numéro 1 à la convention entre la Ville de Bordeaux et l'ACOSMB

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/264
Bordeaux - 62, rue Laseppe - Longère - Déclassement de l'immeuble communal. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/265
Bordeaux - 62 rue Laseppe - Mise en vente par adjudication d'une habitation communale - Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2023/266
Bordeaux. Modification de l'assiette du bail emphytéotique liant la Ville de Bordeaux à ENEAL. Parcelle GO 76. Projet de rénovation de la bibliothèque de quartier de Bacalan. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/267
Affectation de biens immobiliers à l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Bordeaux par la Ville de Bordeaux - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/268
Animations sportives estivales et évènementielles. Attribution de subventions. Autorisation de signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/269
Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets seniors 2023. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/270
Projet Educatif de Territoire (PEDT). Axe Parcours. Participation financière à la pause du midi de la liaison CM2 / 6ème. Convention Ville de Bordeaux/Collèges.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/271
Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subventions 2023. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/272
Convention de co-maitrise, de gestion et de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la construction du groupe scolaire Armagnac situé dans l'opération d'aménagement Saint Jean Belcier - Décision. Approbation - Autorisation...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/273
Représentation des Elus au sein des écoles et collège. Adoption

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/274
Rapport d'observations définitives de la CRC Nouvelle-Aquitaine sur l'Association des centres d'animation de Bordeaux. Information du Conseil Municipal

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/275
Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/276
Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours "Voyage avec le bibliobus". Règlement. Autorisation. Organisation d'un jeu concours "Concours de pâtisserie, Casimir Fidèle". Règlement. Autorisation. Organisation d'un jeu concours "J'expo...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/277
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/278
Subvention de la Ville à l'association Caisse sociale de développement local (CSDL)pour son action spécifique ' aide et soutien aux TPE en difficultés '(Clinique des TPE) 2023 - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2023/279
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 5 logements 61 rue Joseph Fauré à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Olivier ESCOTS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/280
Mission handicap et accessibilité à la cité. Soutien aux initiatives en faveur de l'inclusion. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2023/281
Lutte contre les discriminations. Appel à projets municipal Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2023. Adoption. Autorisation.

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