Conseil Municipal du 25 octobre 2010
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-6.67 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, M. Jean-Charles PALAU, Mme Sarah BROMBERG, Mlle Laetitia JARTY, M. Vincent MAURIN
M. le Maire
- Procès-verbal de la séance du 27 septembre 2010
ADOPTE A L'UNANIMITE |
Politique du logement.
- Communication (PDF-21 Ko)
Aide à la production du logement social (P.L.U.S. - P.L.A.I). Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20100531 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20100532
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition. Amélioration d'un immeuble sis 28, rue Paul Louis Lande réalisée par l'association Habitat Jeunes Le levain. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100532 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20100533
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition. Amélioration d'une maison sise 6, rue Deyme réalisée par l'OPH AQUITANIS. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100533 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20100534
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition. Amélioration d'un immeuble sis 10, rue Camille Flammarion réalisée par l'OPH AQUITANIS. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100534 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20100535
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition. Amélioration d'une maison sise 13, Cité Peyronnaud réalisée par l'OPH AQUITANIS. Surcharge foncière. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100535 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100536
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition. Amélioration d'une maison sise 36, rue Cité Peyronneaud réalisée par l'OPH AQUITANIS. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100536 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20100537
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition. Amélioration d'une maison sise 37, rue Mozart réalisée par l'OPH AQUITANIS. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100537 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20100538
Accession sociale à la propriété au moyen d'un PTZ majoré ou d'un pass foncier. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100538 (PDF-120 Ko)
- Délibération 20100539
Etudes pré-opérationnelles d'opération programmée de l'amélioration de l'habitat (OPAH). Renouvellement urbain et requalification des hôtels meublés Bordelais. Demandes de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100539 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20100540
Opération de renouvellement urbain de l'Ilot Saint Jean. Projet d'avenant à la convention du 28 avril 2005 avec l'ANRU. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100540 (PDF-2353 Ko)
- Délibération 20100541
Etude de programmation et de conception urbaine. Site de l'université de Carreire.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100541 (PDF-88 Ko)
Acquisition des 19 lots de la Société Civile de placements immobiliers (SCPI) épargne foncière immeuble Croix du Mail situé 7 rue Claude Bonnier pour la création de la Cité municipale. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100542 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100543
Acquisition des 22 lots de la caisse des dépôts et consignations immeuble Croix du Mail situé 7 rue Claude Bonnier pour la création de la Cité Municipale.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100543 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100544
Acquisition des 22 lots de la caisse du régime social des indépendants d'Aquitaine (RSI) immeuble Croix du Mail situé 7 rue Claude Bonnier pour la création de la Cité Municipale. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100544 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100545
Mise en vente par adjudication de différents immeubles communaux, désaffectation et déclassement du domaine public. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100545 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100546
Réalisation d'un diagnostic archéologique square André Lhote, convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP). Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100546 (PDF-1212 Ko)
- Délibération 20100547
Restaurant administratif Alfred Daney. Prestation de restauration pour les tiers. Augmentation tarifaire. Convention. Approbation. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100547 (PDF-120 Ko)
- Délibération 20100548
Convention avec les associations « Cap Emploi ». Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100548 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20100549
Modification de poste. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100549 (PDF-81 Ko)
