Conseil Municipal du 24 juin 2013

Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/374
Logements Locatifs Aidés réalisés par la SEM Incité. 11-17, rue Saint James. Versement d'acompte sur subvention. Autorisation.

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  • Délibération 2013/375
Logements Locatifs Aidés réalisés par la SA d'HLM MESOLIA HABITAT. ZAC La berge du Lac. Îlot A2-5. Versement d'acompte sur subvention. Autorisation.

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  • Délibération 2013/376
Aliénation par la SA d'HLM COLIGNY de la résidence 'le Village de Babylone'. Accord de la commune. Autorisation.

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  • Délibération 2013/377
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

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Délégation de Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/378
Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Bordeaux et l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC).Attribution d'une subvention. Approbation

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  • Délibération 2013/379
Aménagement du Parc Pinçon à la Benauge. Demande de subvention. Autorisation

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Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/380
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Actions menées par les associations de commerçants et d'artisans. Demandes de subventions. Décision. Autorisation.

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Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/381
Orientations pour la mise en place des ratios d'avancement de grades pour 2013. Décision. Autorisation.

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  • Délibération 2013/382
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.

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  • Délibération 2013/383
Proposition de transformation et suppression de postes. Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation.

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Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/384
PNRQAD. Bordeaux [Re]Centres. Dispositif de lutte contre la précarité énergétique. Subventions de la Ville aux propriétaires occupants.

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Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2013/385
Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine. Approbation de l'avant-projet définitif. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre. Autorisation

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  • Délibération 2013/386
Restructuration partielle de l'école élémentaire Paul Lapie. Signature des marchés.

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  • Délibération 2013/387
Réfection de la couverture du groupe scolaire Saint-Bruno. Signature du marché.

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  • Délibération 2013/389
Groupe Scolaire et Multi Accueil Albert-Thomas. Reconstruction. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre M110244. Autorisation

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  • Délibération 2013/388
Travaux d'isolation et de mise en conformité de l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de l'école élémentaire Pins Francs. Signature des marchés.

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  • Délibération 2013/390
Groupe Scolaire et Multi Accueil Albert-Thomas. Reconstruction. Avenant au marché de travaux 2012-363. Autorisation

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  • Délibération 2013/391
Portes et portails automatiques. Maintenance. Avenant au marché de travaux M 090544. Autorisation

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  • Délibération 2013/392
Logiciel informatique de gestion de prêt de matériel aux associations. Avenant au marché M100230. Autorisation.

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  • Délibération 2013/393
Maintenance et Evolution du progiciel CARTADS CS et des logiciels associés. Signature du Marché.

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