Conseil Municipal du 23 juin 2014

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET, Mme Anne WALRYCK (présente jusqu'à 16h40)

Excusés :
Monsieur Josy REIFFERS, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Yassine LOUIMI

M. le Maire

  • Délibération 2014/298
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 4ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/299
Modification des statuts du fonds de dotation du Centre Culturel et Touristique du Vin. Approbation. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/300
Compte administratif du Maire pour l'exercice 2013. Approbation

ADOPTE A LA MAJORITE

Le Maire quitte la séance à 15h55 et ne participera pas au vote

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

Retour de Mr le Maire à 16h00

 
  • Délibération 2014/301
Compte de gestion du Receveur des finances pour l'exercice 2013. Avis

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/302
Budget de l'exercice 2014. Décision modificative n°1

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2014/303
Société Bordelaise de Sports et Loisirs (SBSL). Clôture du budget annexe. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/304
Société Nationale Immobilière. Emprunt de 1 550 415 euros auprès du Crédit Foncier de France pour les travaux de restructuration de la RPA Achard. Garantie de la Ville. Délibération modificative à la délibération 2013/566 du 21 octobre 2013. Auto...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/305
Commission Consultative des Services Publics Locaux. Désignation des représentants des associations. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/306
Orientations pour la mise en place des ratios d'avancement de grades pour 2014. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/307
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/308
Droit à la formation des élus locaux. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/309
Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2014. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/310
Fonds d'Intervention Local 2014. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/311
3ème programmation politique de la ville. Programmation pour l'année 2014. Subventions des projets. Autorisation. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2014/312
Logements Locatifs Aidés. Modification de versement des subventions. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/313
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération réalisée par la l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. 12 rue Nérigean, 59 rue Camille Sauvageau à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/314
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 83 logements cours Dupré de Saint Maur/cours Henri Brunet à Bordeaux Îlot B9, sous-îlots B9a et B9b des Bassins à Flot. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/315
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS sur la ZAC de la Berge du Lac à Bordeaux - Îlot B2.1. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/316
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS sur la ZAC de la Berge du Lac à Bordeaux - Îlot A 4.2. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/317
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. 72 rue des Faures à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

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