Conseil Municipal du 26 avril 2010
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, Mme Anne WALRYCK, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI (présent jusqu'à 15 h 35), M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD (présente à partir de 16 h 25), M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, M. Jacques RESPAUD, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
M. Fabien ROBERT, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean-François BERTHOU, M. Guy ACCOCEBERRY, Mlle Laetitia JARTY, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, M. Pierre HURMIC
M. le Maire
- Procès-verbal de la séance du 29 mars 2010
ADOPTE A L'UNANIMITE |
Fonds d Intervention Local 2010. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100179 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20100180
Acquisition d'un immeuble situé 121 rue Prunier pour un relais d'assistantes maternelles. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100180 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100181
Acquisition à titre gratuit à la Communauté Urbaine de Bordeaux d'une parcelle de terrain située rue Albert Thomas. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100181 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20100182
Mise en vente par adjudication de divers immeubles communaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100182 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20100183
Désaffectation et déclassement du domaine public de la propriété située 54 56 et 58 rue Poujeau. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100183 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20100184
Modification des tarifs des services des cimetières au 1er mai 2010. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100184 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20100185
Diverses mesures relatives aux ressources humaines. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100185 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20100186
Accident du travail. Recours de la caisse primaire d'assurance maladie devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde. Instance n° 20092414. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100186 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20100187
Accident du travail. Recours de la caisse primaire d'assurance maladie devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde. Instance n°20092422. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100187 (PDF-80 Ko)
Convention d'objectifs et de financement d'une prestation de service. Lieu d'accueil enfants parents la Parentèle. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100188 (PDF-101 Ko)
Appel à candidatures pour l'exploitation d'un petit train touristique électrique de découverte de Bordeaux. Convention et occupation du domaine public. Cahier des charges règlement de la consultation. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100189 (PDF-116 Ko)
Evento. Marché de Production. Production du bilan comptable. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100190 (PDF-100 Ko)
- Délibération 20100191
Musée des Beaux Arts. Exposition En Regards. Deux Collections. Une Seule Passion. Livrets de l'Exposition. Convention de Dépôt Vente. Signature. Vente de Cartes Postales. Tarifs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100191 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20100192
Musée d'Aquitaine. Exposition Aquitaine Préhistorique 20 ans de Découvertes. Label d'Intérêt National. Demande de Subvention. Convention d'Attribution. Encaissement. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100192 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100193
Musée des arts décoratifs. Restaurant du Musée. Avenant à la convention d'Occupation Privative du Domaine Public avec Mme TOJAGIC. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100193 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100194
Ecole des Beaux Arts. Subvention de l'Etat. Convention. Demande. Encaissement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100194 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100195
Archives Municipales. Convention de mise en dépôt vente des publications de la Société Historique de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100195 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20100196
Base Sous Marine. Exposition Zigor Formes Nues Sculptures. Dépôt Vente d'un Livre. Convention avec Editions Atlantica. Signature. Tarif. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100196 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20100197
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Destruction. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100197 (PDF-83 Ko)
Mission d'étude pour l'élaboration d'un plan d'urbanisme sur le secteur Joliot Curie. Désignations du lauréat de l'appel d'offres. Signature du marché. Demande de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100198 (PDF-82 Ko)
