Conseil Municipal du 26 octobre 2015
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Document PDF-75.21 Mo
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3285 Ko)
- Délibération 2015/532
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Institut National de la Recherche Agronomique sur la définition d'un protocole de phytoremédiation de sites contaminés. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/532 (PDF-3281 Ko)
- Délibération 2015/533
Jardin Botanique. Ateliers pour adultes. Tarifs. Autorisation. Encaissement
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/533 (PDF-115 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-11209 Ko)
- Délibération 2015/534
Domaine de la Dune. Convention d'hébergement 2015 : CFA Sport Animation Tourisme d'Aquitaine (Talence). Adoption. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/534 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2015/535
Golf de Bordeaux. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2014. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/535 (PDF-11236 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-6823 Ko)
- Délibération 2015/536
Première Révision du Plan Local d'Urbanisme de Bordeaux Métropole. Avis sur le projet arrêté de PLU3.1
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/536 (PDF-4861 Ko)
- Délibération 2015/537
BORDEAUX. Secteur « LA JALLERE ». Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du code de l'urbanisme
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/537 (PDF-1778 Ko)
- Délibération 2015/538
Programme d'Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/538 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2015/539
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement.Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Solène COUCAUD-CHAZAL
- Délibération 2015/539 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2015/540
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/540 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2015/541
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/541 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2015/542
Renouvellement du centre historique d'agglomération. Quitus donné à InCité suite à la clôture définitive de la Convention Publique d'Aménagement 2002-2014. Approbation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Anne-Maire CAZALET, Mme Emilie KUZIEW, Mme Elizabeth TOUTON, Mme Solène COUCAUD-CHAZAL et Monsieur Pierre LOTHAIRE
- Délibération 2015/542 (PDF-109 Ko)
Attribution subventions. Mission Handicap.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/543 (PDF-106 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-74 Ko)
- Délibération 2015/544
Attribution de subventions. Opération Evènement et Innovation. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/544 (PDF-115 Ko)
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D.2014/177 du 4 avril 2014. Attributions et reprises de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux....
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/545 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2015/546
Rapport d'activité 2014 et compte administratif de Bordeaux Métropole. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/546 (PDF-4176 Ko)
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