Conseil Municipal du 23 novembre 2015

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Cécile MIGLIORE, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET, Mr Jacques COLOMBIER présent jusqu'à 15h20 et Mme Virginie CALMELS présente jusqu'à 17h  

Excusés :
Madame Anne BREZILLON, Mme Anne-Marie CAZALET, Madame Magali FRONZES, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Michèle DELAUNAY


M. le Maire

  • Communication
Projet de mandature 2014-2020: Bordeaux, ville fraternelle, métropole européenne
 

M. le Maire

  • Délibération 2015/547
Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable 2014

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2015/548
Débat d'orientation budgétaire 2016

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2015/549
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 12ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/550
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations et décorations de fin d'année 2015. Demande de subvention présentée par les associations de commerçants et artisans. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/551
Budget de l'exercice 2015. Décision modificative n°2

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2015/552
Créances irrécouvrables. Admission en non valeur. Année 2015. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/553
Cession à la Commune du Haillan d'une parcelle située Domaine de Bel Air, rue Magdeleine Jarousse de Sillac au Haillan. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/554
Désaffectation, déclassement et cession à titre gratuit à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique du terrain situé 142 rue Carle Vernet. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/555
Transformations de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/556
Création de services communs. Convention de création de services communs et contrat d'engagement entre la commune de Bordeaux et Bordeaux Métropole. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2015/557
Accueil du personnel de Bordeaux Métropole sur le site de restauration à la Cité Municipale, au 1er janvier 2016. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/558
Crédit Municipal de Bordeaux. Rapport annuel de l'exercice 2014. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2015/559
Protocole transactionnel. Exploitation de sanitaires publics

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/560
Fonds d'Intervention Local 2015. Affectation de subventions

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/561
Deuxième programmation Pacte de cohésion sociale et territoriale et politique de la Ville Programmation pour l'année 2015. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2015/562
Programmation Ville Vie Vacances 3ème programmation Toussaint et Noël 2015. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/563
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 33 logements cours Balguerie Stuttenberg, rue Canis, rue Lucien Faure. Îlot C10 des Bassins à flot à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/564
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 37 logements 181 avenue Léon Blum à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/565
Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE de deux locaux professionnels situés 65 et 67 avenue Emile Counord à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE