Conseil Municipal du 02 mai 2016
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-14.88 Mo
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1226 Ko)
- Délibération 2016/128
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/128 (PDF-161 Ko)
- Délibération 2016/129
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de S.DELAUX, V.CALMELS, Y.DAVID, A.PIAZZA, M.BERNARD, N.GUENRO
- Délibération 2016/129 (PDF-1064 Ko)
- Délibération 2016/130
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/130 (PDF-147 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1559 Ko)
- Délibération 2016/131
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/131 (PDF-1226 Ko)
- Délibération 2016/132
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/132 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2016/133
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/133 (PDF-251 Ko)
- Délibération 2016/134
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/134 (PDF-145 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-225 Ko)
- Délibération 2016/135
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/135 (PDF-160 Ko)
- Délibération 2016/136
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/136 (PDF-155 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-178 Ko)
- Délibération 2016/137
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/137 (PDF-221 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2426 Ko)
- Délibération 2016/138
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/138 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2016/139
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de J.SOLARI
- Délibération 2016/139 (PDF-202 Ko)
- Délibération 2016/140
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/140 (PDF-184 Ko)
- Délibération 2016/141
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/141 (PDF-190 Ko)
- Délibération 2016/142
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/142 (PDF-194 Ko)
- Délibération 2016/143
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/143 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2016/144
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/144 (PDF-106 Ko)
- Délibération 2016/145
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de L.DESSERTINE
- Délibération 2016/145 (PDF-177 Ko)
- Délibération 2016/146
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/146 (PDF-288 Ko)
- Délibération 2016/147
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/147 (PDF-1401 Ko)