Conseil Municipal du 26 septembre 2016

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET

Excusés :
Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK

Communication de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Communication
Présentation du nouveau « Festival International des Arts de Bordeaux Métropole »
 

M. le Maire

  • Délibération 2016/321
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 17ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/322
Institut Bergonié. Emprunts de 9 650 000 euros auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou Charentes et de 15 000 000 d'euros auprès de la Banque Postale. Garantie de la Ville à hauteur de 50% du montant total des prêts. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/323
Cimetière des Pins Francs. Agrandissement du columbarium. Création d'un Jardin du Souvenir. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/324
Etat civil. Erreur de mention de décès. Dédommagement de la victime. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/325
Déclassement des Hangars de Caudéran. Validation. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/326
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/327
Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2016. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/328
Fonds d'Intervention Local 2016. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/329
Egalité et Citoyenneté - Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARICIPATION AU VOTE DE Monsieur Marik FETOUH

 
  • Délibération 2016/330
Logements locatifs aidés - PNRQAD BORDEAUX (RE)CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 4 logements 32 rue Marengo et 33 rue Permentade à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/331
Bibliothèque Numérique de Référence. Demandes de subvention 2016 à l'Etat au titre du concours particulier créé au sein de la DGD pour les bibliothèques municipales. Autorisations.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/332
BIBLIOTHEQUE. Demande de subvention au titre du FRAB 2016

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/333
Réseau de lecture publique de Bordeaux. Construction de la bibliothèque de Caudéran- Demande de subvention à l'Etat au titre du concours particulier créé au sein de la Dotation générale de décentralisation (DGD) pour les bibliothèques municipales...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/334
Protocole transactionnel - Maîtrise d'¿uvre de la Cité du Vin

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/335
Subvention supplémentaire de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la réalisation du site internet du Musée des Arts Décoratifs et du Design de Bordeaux

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/336
Musée des Arts Décoratifs et du Design. Exposition Houselife. Tarification particulière. Edition et diffusion du catalogue de l'exposition. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/337
Archives Bordeaux Métropole. Dépôt de fonds d'archives privées par la Mémoire de Bordeaux Métropole. Acceptation du dépôt. Autorisation de signature de la convention.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/338
Eglise Sainte Eulalie. Façade principale. Demande de classement au titre des monuments historiques. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/339
Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la culture. Adhésion de la Ville de Bordeaux.

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