Conseil Municipal du 26 septembre 2016
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Document PDF-54.65 Mo
Délégation de Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Adjoint au Maire
- Délibération 2016/360
Soutien et accompagnement à la formation des futures élites africaines. Rayonnement de la Ville de Bordeaux. Valorisation de l'excellence universitaire bordelaise.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/360 (PDF-392 Ko)
- Délibération 2016/361
Convention Ville de Bordeaux-Fondation Prospective et Innovation. Actions en faveur des Jeunes entrepreneurs africains et bordelais : accueil en résidence croisée Bordeaux-Afrique. Soutien au programme « BALAFON » (Bordeaux Afrique : L'Ambition...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/361 (PDF-177 Ko)
- Délibération 2016/362
Soutien aux actions relations internationales de Bordeaux Métropole. Autorisation de signer un accord de coopération avec Bordeaux Métropole et la Communauté Urbaine de DOUALA.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/362 (PDF-2072 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-553 Ko)
- Délibération 2016/363
Accompagnement des associations sportives bordelaises. Club Athlétique Municipal de Bordeaux. Subvention d'équipement. Avenant à la convention d'objectifs. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/363 (PDF-248 Ko)
- Délibération 2016/364
Accompagnement des associations sportives bordelaises.Association Villa Primrose. Subvention d'équipement pour l'extension et la restructuration. Avenant à la convention d'objectifs. Autorisation. Signature
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/364 (PDF-235 Ko)
- Délibération 2016/365
Subvention évènementiel. Désaffectation subvention. Année 2016. Autorisation de signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/365 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2016/366
Domaine de la Dune. Convention d'hébergement 2016 : CFA Sport Animation Tourisme d'Aquitaine (Talence). Décision. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/366 (PDF-144 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-8517 Ko)
- Délibération 2016/367
Réaménagement de la place Gambetta. Marché de maîtrise d'¿uvre, concours d'architecture et ingénierie. Attribution. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/367 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2016/368
Renouvellement du centre historique d'agglomération. Convention Publique d'aménagement. Compte rendu d'activité à la collectivité locale pour le second semestre 2014 et l'année 2015. Approbation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Anne Marie CAZALET, Madame Emilie KUZIEW, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL et Monsieur Pierre LOTHAIRE
- Délibération 2016/368 (PDF-3406 Ko)
- Délibération 2016/369
Application de l'article 5-1 de la loi n°2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économies mixtes locales. InCité. Rapport 2016 (Exercice 2015). Information du conseil municipal
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/369 (PDF-6138 Ko)
- Délibération 2016/370
AGORA Biennale de Bordeaux Perspectives 2017. Décisions. Autorisations
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/370 (PDF-172 Ko)
- Délibération 2016/371
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/371 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2016/372
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/372 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2016/373
Avenant à la fiche 151 du contrat de co-développement 2015-2017. Réévaluation de la subvention de Bordeaux Métropole à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en ¿uvre du projet urbain de Caudéran. Validation. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/373 (PDF-122 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-5744 Ko)
- Délibération 2016/374
Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économies mixtes locales. BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Rapport 2016 (Exercice 2015). Information du conseil municipal
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/374 (PDF-5749 Ko)
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier 2016 et le 30 juin 2016.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/375 (PDF-182 Ko)
- Délibération 2016/376
Rapport d'activité 2015 et compte administratif de Bordeaux Métropole
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/376 (PDF-7706 Ko)
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