Conseil Municipal du 12 décembre 2016

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET,
Mme Michèle DELAUNAY absente de 17h45 à 20h20; Mme Magali FRONZES absente de 18h05 à 21h13; Mr Pierre de Gaëtan NJIKAM MOULIOM présent jusqu'à 18h55; Mr Vincent FELTESSE présent jusqu'à 21h
 
Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Emmanuelle AJON

 

M. le Maire

  • Communication
Projet de mandature 2014-2020 : Bordeaux, ville fraternelle, métropole européenne. Actualisation. Communication.
 

M. le Maire

  • Délibération 2016/464
Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2017. Décision. Adoption

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/465
Commande publique. Adhésion à la Charte "Relations fournisseurs responsables"

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/466
Budget de l'exercice 2016. Décision modificative n° 3. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/467
Exercice 2016 - Créances irrécouvrables - admissions en non valeurs - décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/468
Ajustement de l'attribution de compensation 2016. Ecarts périmètres mutualisé et effectif. Correction du FCTVA

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/469
Adoption du Budget 2017. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/470
Société Anonyme d'Economie Mixte InCité. Refinancement partiel auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels d'un prêt de type PLS souscrit initialement auprès de DEXIA Crédit Local. Garantie d'emprunt. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/471
Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil municipal. Avis. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/472
Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal à son Maire. Mise à jour

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/473
Nouveau Stade Bordeaux. Transfert d'équipement d'intérêt Métropolitain. Décision autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/474
Présentation du rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges Décision. Approbation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/475
Convention de mise à disposition au profit de Bordeaux Métropole de divers bâtiments municipaux dans le cadre de la mutualisation des services. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/476
Mutualisation des directions de moyens Ville de Bordeaux / CCAS. Impacts financiers. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/477
Protocole transactionnel. Cité Municipale

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/478
Protocole transactionnel. Prestations d'insertion sociale et de qualification professionnelle

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/479
Bordeaux-Cours Journu Auber - Cession à SOFILO de la parcelle cadastrée RA 13 - Décision - Autorisation -

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/480
Bordeaux- Barre D, rue François Leveque- Résiliation partielle et cession PX 129- Décision-Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/481
Subvention versée à l'Association pour le Comité des Oeuvres Sociales des Municipaux de Bordeaux. Avenant à la Convention de partenariat 2015. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/482
Subvention versée à l'Association Union Bordeaux Métropole (UBM) par la Ville de Bordeaux - Convention de partenariat. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE