Conseil Municipal du 12 décembre 2016
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-22.07 Mo
Mme Michèle DELAUNAY absente de 17h45 à 20h20; Mme Magali FRONZES absente de 18h05 à 21h13; Mr Pierre de Gaëtan NJIKAM MOULIOM présent jusqu'à 18h55; Mr Vincent FELTESSE présent jusqu'à 21h
- Communication (PDF-230 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2016/464
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/464 (PDF-1785 Ko)
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-191 Ko)
- Délibération 2016/465
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/465 (PDF-237 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-7460 Ko)
- Délibération 2016/466
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/466 (PDF-960 Ko)
- Délibération 2016/467
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/467 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2016/468
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/468 (PDF-168 Ko)
- Délibération 2016/469
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/469 (PDF-189 Ko)
- Délibération 2016/470
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/470 (PDF-224 Ko)
- Délibération 2016/471
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/471 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2016/472
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/472 (PDF-162 Ko)
- Délibération 2016/473
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/473 (PDF-177 Ko)
- Délibération 2016/474
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/474 (PDF-170 Ko)
- Délibération 2016/475
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/475 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2016/476
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/476 (PDF-343 Ko)
- Délibération 2016/477
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/477 (PDF-819 Ko)
- Délibération 2016/478
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/478 (PDF-203 Ko)
- Délibération 2016/479
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/479 (PDF-259 Ko)
- Délibération 2016/480
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/480 (PDF-285 Ko)
- Délibération 2016/481
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/481 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2016/482
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/482 (PDF-155 Ko)