Conseil Municipal du 30 janvier 2017
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Document PDF-24.92 Mo
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- Délibération 2017/21
Fonds d'Intervention Local 2017. Affectation de subventions.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/21 (PDF-144 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-561 Ko)
- Délibération 2017/22
Pacte de Cohésion Sociale et Territoriale. Subventions de fonctionnement. Programmation 2017. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/22 (PDF-157 Ko)
- Délibération 2017/23
Groupement d'intérêt public Bordeaux Métropole Médiation mise à disposition subvention de fonctionnement. Autorisation. Signature.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/23 (PDF-460 Ko)
- Délibération 2017/24
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Bordeaux et l'Association des Centres d'Animation de Quartiers, les Maisons De Quartier. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/24 (PDF-122 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1612 Ko)
- Délibération 2017/25
Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/25 (PDF-871 Ko)
- Délibération 2017/26
Attribution de subventions en faveur de la Culture. Aide à la création. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/26 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2017/27
Restauration des Monuments Historiques. Programme annuel 2017. Demandes de subventions. Signatures. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/27 (PDF-165 Ko)
- Délibération 2017/28
Numérisation de manuscrits basques de la bibliothèque municipale. Convention avec la Ville de Bayonne. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/28 (PDF-203 Ko)
- Délibération 2017/29
Reconduction de la convention de partenariat liant la Ville de Bordeaux et l'Office de Tourisme et de Congrès de Bordeaux Métropole. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non Participation au Vote de Monsieur Stephan DELAUX
- Délibération 2017/29 (PDF-523 Ko)
- Délibération 2017/30
Conservatoire de Bordeaux. Coopération Région d'Aquitaine. Land et Hesse. Emilie. Romagne. Appels à projets 2016. Demande de subvention. Signature. Encaissement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/30 (PDF-133 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-853 Ko)
- Délibération 2017/31
Attribution d'aides en faveur des associations. Seniors. Subventions. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
A l'exception de la subvention à l'association MANA : Vote contre du Groupe Front National
- Délibération 2017/31 (PDF-151 Ko)
- Délibération 2017/32
Contrat local de santé. Soutien des associations de promotion de la santé. Programmation pour l'année 2017
ADOPTE A L'UNANIMITE
A l'exception de la subvention à l'association MANA : Vote contre du Groupe Front National
- Délibération 2017/32 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2017/33
Prorogation du Contrat local de Santé 2014-2016 sur l'année 2017. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/33 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2017/34
Santé scolaire. Dépistage des troubles visuels. Suivi et accès aux soins des élèves. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Fonds de dotation LUCIE CARE. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/34 (PDF-224 Ko)
- Délibération 2017/35
Education à la Santé. Prévention sur les risques des accidents domestiques. Convention entre la Ville de Bordeaux, la Croix-Rouge Française et la Prévention MAIF. Signature Financement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/35 (PDF-214 Ko)
- Délibération 2017/36
Education à la Santé. Initiation aux gestes de premiers secours. Convention entre la Ville de Bordeaux et l'Union Départementale des Sapeurs Pompiers 33. Signature. Financement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/36 (PDF-271 Ko)
- Délibération 2017/37
Education à la santé. Action santé environnementale. Empreinte Ecologique, et gestes quotidiens. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Régional d'Ecoénergétique d'Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/37 (PDF-213 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-968 Ko)
- Délibération 2017/38
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de jeunes enfants. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/38 (PDF-928 Ko)
- Délibération 2017/39
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/39 (PDF-153 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-142 Ko)
- Délibération 2017/40
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Ex Usine SOFERTI. Institution de servitudes d'utilité publique. Avis du Conseil Municipal.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/40 (PDF-139 Ko)
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