Conseil Municipal du 30 janvier 2017
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Document PDF-24.92 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- Délibération 2017/41
Parcs de stationnement aux croisements des rues François Daunes, de Doumerc et Louis Braille, désaffectation, déclassement. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
Non Participation au Vote de Madame Solène COUCAUD-CHAZAL
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/41 (PDF-137 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-117 Ko)
- Délibération 2017/42
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/42 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2017/43
Ecoles élémentaires. Séjours classes transplantées. Printemps 2017. Modification.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/43 (PDF-117 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-588 Ko)
- Délibération 2017/44
Convention de coopération entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la construction du groupe scolaire BAF 1 (rue Marcel Pagnol). Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/44 (PDF-638 Ko)
Associations Sportives Bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2017. Conventions d'objectifs. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/45 (PDF-405 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1596 Ko)
- Délibération 2017/46
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/46 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2017/47
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non Participation au Vote de Madame Solène COUCAUD-CHAZAL
- Délibération 2017/47 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2017/48
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/48 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2017/49
Programme d'Intérêt Général Métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2017/49 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2017/50
Délibération autorisant le Maire à déposer un permis de démolir pour la parcelle cadastrée PS 2
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/50 (PDF-1426 Ko)
- Délibération 2017/51
AGORA 2017. Prix destinés aux lauréats des 4 concours "Prix Caisse des Dépôts Agora". Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/51 (PDF-140 Ko)
Les autorisations d'occupation temporaire à Darwin.
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