Conseil Municipal du 09 juillet 2018

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Document PDF-70.83 Mo

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

Délibération 2018/215

Tableaux des effectifs de la Ville de Bordeaux au 31 décembre 2017 - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2018/215 (PDF-454 Ko)

Délibération 2018/216

Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2018/216 (PDF-256 Ko)

Délibération 2018/217

Création d'emplois temporaires, recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activités, à un accroissement saisonnier d'activités et au remplacement des fonctionnaires et agents contractuels - Décision. ...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2018/217 (PDF-180 Ko)

Délibération 2018/218

Régime indemnitaire - Astreintes de la Police Municipale et de la Tranquillité publique - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2018/218 (PDF-142 Ko)

Délibération 2018/219

Recours aux contrats d'apprentissage Ville de Bordeaux. Rentrée 2018/2019. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2018/219 (PDF-335 Ko)

Délibération 2018/220

Plan de formation 2018-2020 de la Ville de Bordeaux - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2018/220 (PDF-155 Ko)

Délibération 2018/221

Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux relative à l'organisation et à la facturation des frais de conservation des corps des indigents en attente d'inhumation conservés dans cet établissement. Aut...

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2018/221 (PDF-2470 Ko)

Délibération 2018/222

Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2018. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2018/222 (PDF-191 Ko)

Délibération 2018/223

Fonds d'Intervention Local 2018. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

Délibération 2018/223 (PDF-180 Ko)

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-677 Ko)

Délibération 2018/224

Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale.Seconde Programmation de l'Appel à projets pour l'année 2018. Autorisation. Décision. Signature.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2018/224 (PDF-123 Ko)

Délibération 2018/225

Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENNE de 5 logements situés rue Victor Schoelcher à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2018/225 (PDF-241 Ko)

Délibération 2018/226

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Programme de 59 logements 61 rue de Tivoli et 65 rue Poirson à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2018/226 (PDF-371 Ko)

Délibération 2018/227

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 30 logements rue Marcel Pagnol à Bordeaux Ilot C11 des Bassins à Flot. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2018/227 (PDF-246 Ko)

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-158 Ko)

Délibération 2018/228

Attribution d'aides en faveur des associations. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2018/228 (PDF-139 Ko)

Délibération 2018/229

Attribution d'aide en faveur de l'association la Halle des Douves. Subvention. Adoption. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2018/229 (PDF-155 Ko)

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-5617 Ko)

Délibération 2018/230

Attribution de subventions. Fonds de soutien à l'innovation. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2018/230 (PDF-123 Ko)

Délibération 2018/231

Acquisition du Glob Théâtre. Subvention exceptionnelle d'investissement. Participation financière. Conventions. Autorisation. Signatures.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Rapport modifié:

Au 2ème paragraphe changement de superficie: 1061m² au lieu de 1088m²

Ajout au 9ème paragraphe de:"sur sa part non amortie."

Convention modifiée dans le préambule et l'article 1:changement de superficie: 1061m² au lieu de 1088m² et quelques modifications techniques mineures

Délibération 2018/231 (PDF-287 Ko)

Délibération 2018/232

Bibliothèque de Bordeaux. Expérimentation de l'ouverture dominicale. Demande de subvention à l'Etat. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2018/232 (PDF-134 Ko)

Délibération 2018/233

Bibliothèque de Bordeaux. Biblio Plage. Mécénats de Domofrance, de l'Hôtel Novotel et de l'Hôtel Mercure de Bordeaux Lac. Conventions. Décision. Autorisations. Signatures.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Solène COUCAUD-CHAZAL

Délibération 2018/233 (PDF-495 Ko)

Délibération 2018/234

Bibliothèque de Bordeaux. Convention de collaboration entre le Centre National de la Recherche Scientifique et la Ville de Bordeaux.Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2018/234 (PDF-186 Ko)