Conseil Municipal du 09 juillet 2018
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Document PDF-70.83 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2018/255
Ville d'Art et d'Histoire. Subvention de l'Etat/Ministère de la Culture. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/255 (PDF-167 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3220 Ko)
- Délibération 2018/256
Approbation du plan d'actions 2018-2020 « Bordeaux Générations Seniors». Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/256 (PDF-2555 Ko)
- Délibération 2018/257
Actualisation des tarifs de la restauration seniors. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/257 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2018/258
Convention de partenariat relative au Programme Local Coordonné des actions de prévention sur le territoire bordelais
entre la Ville de Bordeaux, son CCAS, la CARSAT, la Sécurité Sociale des Indépendants et la MSA
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/258 (PDF-428 Ko)
- Délibération 2018/259
Santé scolaire. Convention entre la Ville et la direction des services départementaux de l'Education Nationale de Gironde pour la promotion de la santé en faveur des élèves. Avenant n°1 à la convention du 8 septembre 2017. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/259 (PDF-344 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-100 Ko)
- Délibération 2018/260
Conventions de Délégation de service public (DSP). Crèches Détrois et Mirassou. Modification des statuts des sociétés dédiées. Avenants aux conventions de DSP. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/260 (PDF-178 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1772 Ko)
- Délibération 2018/261
Dénomination de voies et d'espaces publics.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/261 (PDF-144 Ko)
- Délibération 2018/262
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Ex Usine SOFERTI. Modification de servitudes d'utilité publique. Avis du Conseil Municipal.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/262 (PDF-147 Ko)
- Délibération 2018/263
Bordeaux - Gare SNCF de Bordeaux Saint-Jean - Pôle d'échange Multimodal - Eclairage public du Parvis de l'Atlantique - Convention de superposition d'affectation. Convention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/263 (PDF-1667 Ko)
- Délibération 2018/264
Fonds d'investissement des quartiers 2018 - quartier Caudéran - Subvention d'équipements
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/264 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2018/265
Fonds d'investissement des quartiers 2018 - Quartier Bastide. Subvention d'équipements.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/265 (PDF-125 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2134 Ko)
- Délibération 2018/266
Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Signature d'une convention. Subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/266 (PDF-149 Ko)
- Délibération 2018/267
Subventions aux associations. Réajustement des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs 2017. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/267 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2018/268
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2017. Adoption. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/268 (PDF-266 Ko)
- Délibération 2018/269
Évolution du groupe scolaire Alfred Daney
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/269 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2018/270
Convention bipartite cofinancement tablettes dans le cadre de l'appel à projet 2017 collège numérique (Education Nationale, Ville de Bordeaux) - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/270 (PDF-1263 Ko)
- Délibération 2018/271
Écoles élémentaires. Séjours scolaires. Hiver/printemps 2019
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/271 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2018/272
Évolution du règlement de l'interclasse et de la restauration scolaire des écoles publiques de la ville de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/272 (PDF-198 Ko)
- Délibération 2018/273
Restauration scolaire, pause méridienne, accueils périscolaire et extrascolaire de l'école maternelle Clos Montesquieu.Convention avec la ville de Mérignac. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/273 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2018/274
Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/274 (PDF-117 Ko)
