Conseil Municipal du 17 décembre 2018
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Document PDF-114.99 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- Délibération 2018/562
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE). Ancien centre de transit de déchets dangereux et d'huiles usagées exploité par la Société SEVIA/23 quai de Brazza. Institution de Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Avis du Cons...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/562 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2018/563
Avis sur projet de création d'une chambre funéraire sur le territoire de la Ville de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/563 (PDF-5617 Ko)
- Délibération 2018/564
Gertrude. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1 et L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rapport 2018. Exercice 2017. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2018/564 (PDF-4778 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2188 Ko)
- Délibération 2018/565
Communication du PEDT / Plan Mercredi. Signature des conventions relatives au PEDT et à la charte Plan Mercredi. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/565 (PDF-1477 Ko)
- Délibération 2018/566
Subventions Enfance. Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Vie Associative. Avenant aux conventions 2018. Adoption. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2018/566 (PDF-178 Ko)
- Délibération 2018/567
Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la Vie Associative et de l'Enfance. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/567 (PDF-262 Ko)
- Délibération 2018/568
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/568 (PDF-235 Ko)
- Délibération 2018/569
Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/569 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2018/570
Attribution d'une subvention de fonctionnement. Association banque alimentaire Bordeaux Gironde
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/570 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2018/571
Attribution d'aides en faveur de l'association JSA pendant le temps scolaire. Signature d'une convention. Subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/571 (PDF-340 Ko)
- Délibération 2018/572
Projet école et cinéma. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/572 (PDF-128 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-33806 Ko)
- Délibération 2018/573
Casino de Bordeaux Lac - rapport d'activité et analyse financière de l'exercice 2016 - 2017. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2018/573 (PDF-33831 Ko)
Délégation de Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-385 Ko)
- Délibération 2018/574
Accompagnement de l'initiative de l'association MEDIAS ET DEMOCRATIE en faveur de la formation des journalistes africains. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/574 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2018/575
Bordeaux au sein de la Francophonie. Participation au Fonds de Coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) dans le cadre de la mise en place d'un Programme de Développement de l'Economie créative et des jeunes entre...
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/575 (PDF-376 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-9304 Ko)
- Délibération 2018/576
Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de l'enfance et de la jeunesse. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/576 (PDF-6112 Ko)
- Délibération 2018/577
Sport scolaire premier degré. Mise à disposition des équipements sportifs municipaux, partenariats spécifiques, et renouvellement de la convention régissant la natation scolaire à Bordeaux. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/577 (PDF-2326 Ko)
- Délibération 2018/578
Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2019. Conventions d'objectifs. Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/578 (PDF-890 Ko)
- Délibération 2018/579
Vie étudiante. Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/579 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2018/580
Equipements de sports et de loisirs. Modification des tarifs. Avis. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/580 (PDF-381 Ko)
- Délibération 2018/581
Golf de Bordeaux Lac. Modification des tarifs. Avis. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/581 (PDF-163 Ko)
