Conseil Municipal du 17 décembre 2018
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Document PDF-114.99 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2018/542
Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat entre le Centre François Mauriac de Malagar et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/542 (PDF-527 Ko)
- Délibération 2018/543
Bibliothèques de Bordeaux. Révision des tarifs de reproduction des documents patrimoniaux et adoption d'une licence ouverte d'utilisation des images numérisées. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/543 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2018/544
Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition As movable as butterflies. Les chochins du Japon. Convention. Gratuité. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/544 (PDF-190 Ko)
- Délibération 2018/545
Musée d'Aquitaine. Partenariat avec la SNCF Gares & Connexions. Convention. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/545 (PDF-691 Ko)
- Délibération 2018/546
Musée d'Aquitaine. Convention de mécénat financier et en nature avec l'établissement public d'aménagement Bordeaux-Euratlantique dans le cadre de la rénovation des espaces 20e et 21e siècles. Convention. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/546 (PDF-938 Ko)
- Délibération 2018/547
Musée d'Aquitaine. Mécénat financier de Forelite SA Groupe Alliance Forêts Bois. Participation aux travaux de rénovation des espaces XXe et XXIe du parcours permanent. Convention. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/547 (PDF-663 Ko)
- Délibération 2018/548
Musée des Beaux-Arts - Mécénat en nature par don d'œuvres de Monsieur Philippe Mohlitz. Convention. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/548 (PDF-485 Ko)
- Délibération 2018/549
Musée des Beaux-Arts - Mécénat en nature par don d'œuvres de Monsieur Erik Samakh. Convention. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/549 (PDF-471 Ko)
- Délibération 2018/550
CAPC musée d'art contemporain. Mécénat de l'Association des Amis du CAPC. Convention. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/550 (PDF-298 Ko)
- Délibération 2018/551
Convention de mécénat avec la Librairie Mollat dans le cadre de la restauration de la Grue Wellman. Avenant à la convention de mécénat entre la ville de Bordeaux et la Toque Cuivrée dans le cadre de la réouverture du Muséum
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Constance MOLLAT
- Délibération 2018/551 (PDF-928 Ko)
- Délibération 2018/552
Maison d'habitation sise 49 rue Dubourdieu. Acceptation du legs de Madame Sylvaine Marandon. Acceptation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/552 (PDF-181 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-93 Ko)
- Délibération 2018/553
Soutien des associations de promotion de la santé. Programmation pour l'année 2019. Autorisation. Décision
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/553 (PDF-132 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1669 Ko)
- Délibération 2018/554
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/554 (PDF-561 Ko)
- Délibération 2018/555
Subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/555 (PDF-196 Ko)
- Délibération 2018/556
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/556 (PDF-163 Ko)
- Délibération 2018/557
Avenant n°3 au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde. Décision. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/557 (PDF-1144 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-11288 Ko)
- Délibération 2018/558
Dénomination de voies et d'espaces publics
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/558 (PDF-641 Ko)
- Délibération 2018/559
Grille des tarifs 2019 au titre de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2018/559 (PDF-225 Ko)
- Délibération 2018/560
Exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure applicable aux supports de publicité dépendant de contrats ou de conventions et assujettis à redevance d'occupation du domaine public- Décision- Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/560 (PDF-264 Ko)
- Délibération 2018/561
Stationnement payant sur voirie. Remboursements d'abonnements (zone C). Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/561 (PDF-116 Ko)
