Conseil Municipal du 27 octobre 2020
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Document PDF-36.86 Mo
Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire
- Délibération 2020/294
Musée des Beaux-Arts. Convention de partenariat SNCF Gare et Connexions dans le cadre des expositions de l'année britannique 2020-2021. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/294 (PDF-3578 Ko)
- Délibération 2020/295
Musée des Beaux-Arts. Convention pluriannuelle de partenariat 2020-2024 avec le Centre Hospitalier Cadillac. Autorisation.Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/295 (PDF-431 Ko)
Pépinière artisanale Sainte-Croix - subvention d'équilibre 2020 pour l'exercice 2019
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/296 (PDF-176 Ko)
Délégation de Monsieur Olivier ESCOTS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-106 Ko)
- Délibération 2020/297
Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2020. Appel à projet métropolitain. Acceptation subvention en faveur de la lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/297 (PDF-120 Ko)
Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire
- PV du débat (PDF-404 Ko)
- Délibération 2020/298
Subventions aux associations de soutien à la famille. APEEF. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/298 (PDF-267 Ko)
- Délibération 2020/299
Subventions aux associations de soutien à la famille. CPCT (Centre Psychanalytique de Consultations et de Traitement). Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/299 (PDF-277 Ko)
- Délibération 2020/300
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/300 (PDF-243 Ko)
- Délibération 2020/301
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Benauge Vincent. Délégation de service public. Abandon de procédure.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX ENSEMBLE
- Délibération 2020/301 (PDF-126 Ko)
Délégation de Madame Sandrine JACOTOT, Adjointe au Maire
- PV du débat (PDF-99 Ko)
- Délibération 2020/302
Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les terrasses suite aux nouvelles restrictions relatives aux bars et restaurants. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTCIPATION AU VOTE DE Monsieur Radouane JABER
- Délibération 2020/302 (PDF-141 Ko)
Délégation de Monsieur Laurent GUILLEMIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-5411 Ko)
- Délibération 2020/303
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/303 (PDF-533 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2020/304
Rapport d'activité 2019 et compte administratif de Bordeaux Métropole
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2020/304 (PDF-5392 Ko)
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