Conseil Municipal du 27 octobre 2020
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Document PDF-36.86 Mo
Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-365 Ko)
- Délibération 2020/274
Convention de mise à disposition d'un terrain à la société Bouygues Immobilier - Signature - Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/274 (PDF-372 Ko)
- Délibération 2020/275
Dispositifs de tarification des repas et hébergement des élèves - Année scolaire 2019/2020 et tarification des personnels du lycée
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/275 (PDF-128 Ko)
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- PV du débat (PDF-4767 Ko)
- Délibération 2020/276
Fixation de ratios de promotion 2020 à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial - Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/276 (PDF-235 Ko)
- Délibération 2020/277
Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/277 (PDF-211 Ko)
- Délibération 2020/278
Recrutement de personnel contractuel pour assurer le remplacement d'agents momentanément absents, pour faire face à un accroissement temporaire d'activité, pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier - Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/278 (PDF-227 Ko)
- Délibération 2020/279
Bordeaux. Parcelle AX61, située au croisement des rues de la Rotonde, Hortense. Désaffectation. Déclassement. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/279 (PDF-426 Ko)
- Délibération 2020/280
Bordeaux. ZAC Bastide Niel. Rues de la rotonde et Hortense. Cession de deux terrains à détacher des parcelles communales cadastrées AX 61 et AX 88 à la SAS Bastide Niel (Aménageur). Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Thomas CAZENAVE
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/280 (PDF-445 Ko)
- Délibération 2020/281
Bordeaux. 128 rue Fondaudège parcelle LE0223. Mise en demeure d'acquérir.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/281 (PDF-699 Ko)
- Délibération 2020/282
Gymnase Bassins à Flot. Approbation d'un protocole transactionnel. Décision. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/282 (PDF-555 Ko)
- Délibération 2020/283
Impasse Fabreguette. Propriété. Rectification d'une erreur matérielle
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/283 (PDF-2574 Ko)
- Délibération 2020/284
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier 2020 et le 30 juin 2020. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2020/284 (PDF-143 Ko)
Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire
- Délibération 2020/285
Domaine de la Dune. Convention de séjour 2020 : CPLJ. Décision. Adoption
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/285 (PDF-149 Ko)
Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-5730 Ko)
- Délibération 2020/286
Attribution d'une subvention au bénéfice de la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux dans le cadre du projet Démos. Convention. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/286 (PDF-180 Ko)
- Délibération 2020/287
Subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour les programmes d'acquisition et de restauration des musées. Sollicitation subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2020/287 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2020/288
Avenant au contrat de coédition du guide de visite du Centre d'Interprétation Bordeaux Patrimoine Mondial avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Brigitte BLOCH
- Délibération 2020/288 (PDF-678 Ko)
- Délibération 2020/289
Convention dans le cadre du dispositif "Compagnonnage-Action culturelle et auteur associe" de l'Agence Livre, Cinéma et Audiovisuel (ALCA) en Nouvelle-Aquitaine. Demande de subvention. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/289 (PDF-651 Ko)
- Délibération 2020/290
CAPC musée d'art contemporain. Modification du stock de catalogues de l'exposition consacrée à l'artiste Irma Blank. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/290 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2020/291
Musée d'Aquitaine. Convention avec l'association ALIFS. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/291 (PDF-206 Ko)
- Délibération 2020/292
Musée des Arts décoratifs et du Design. InterContinental Bordeaux Le Grand Hôtel. Avenant convention. Autorisation. Signature
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2020/292 (PDF-355 Ko)
- Délibération 2020/293
Musée des Beaux-arts. Contrat d'intervention artistique et de cession de droits avec l'artiste designer graphiste Franck Tallon. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2020/293 (PDF-270 Ko)
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