Conseil Municipal du 14 décembre 2021

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Document PDF-74.87 Mo

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

Délibération 2021/442

Bordeaux - Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier - Désaffectation déclassement des parcelles affectées au centre de propreté Paludate - Décision - Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/442 (PDF-896 Ko)

Délibération 2021/443

BORDEAUX. Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier. Cession d'une partie des parcelles GA 4, 5 et 9 d'une superficie de 5 539 m² environ à L'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/443 (PDF-1043 Ko)

Délibération 2021/444

Bordeaux. 13 rue Thiac. Acquisition par la Ville de Bordeaux d'un terrain de 1 000 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée KV182.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/444 (PDF-3552 Ko)

Délibération 2021/445

Bordeaux. Quartier Grand Parc, Rue François Levêque, Barre D Cession à CDC HABITAT de la parcelle bâtie PX 128p. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/445 (PDF-850 Ko)

Délibération 2021/446

Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020 en faveur des associations et opérateurs économiques titulaires d'autorisation d'occupation temporaire sur le domaine public de la Ville de Bordeaux.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/446 (PDF-118 Ko)

Délibération 2021/447

Rapport d'activité 2020 Urbicité. Information du conseil municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2021/447 (PDF-1054 Ko)

Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

Délibération 2021/448

Mettre plus de sport dans la vie des Bordelaises et des Bordelais en garantissant l'accès aux pratiques sportives pour tous. Feuille de route et cadre d'intervention

Délibération 2021/448 (PDF-173 Ko)

Délibération 2021/449

Sport scolaire premier degré. Renouvellement de la convention régissant la natation scolaire à Bordeaux. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/449 (PDF-1555 Ko)

Délibération 2021/450

Déclassement et désaffectation des modules du skate-park des Chartrons du service public - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/450 (PDF-102 Ko)

Délibération 2021/451

Equipements sportifs. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2020. SBSL (Société bordelaise de sports et de loisirs).Information du conseil municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2021/451 (PDF-117 Ko)

Délibération 2021/452

Golf de Bordeaux Lac. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2020. Blue Green.Information du conseil municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2021/452 (PDF-115 Ko)

Délégation de Madame Harmonie LECERF, Adjointe au Maire

Délibération 2021/453

Convention Territoriale Globale entre la ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX ENSEMBLE

Délibération 2021/453 (PDF-85839 Ko)

Délibération 2021/454

Financement projet expérimental d'hébergement modulaire solidaire

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mesdames Isabelle FAURE et Véronique GARCIA

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/454 (PDF-204 Ko)

Délégation de Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Conseiller municipal délégué

Délibération 2021/455

Subventions Enfance/Jeunesse. Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Avenant aux conventions 2021. Adoption. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Messieurs Vincent MAURIN, Bernard-G BLANC, Mathieu HAZOUARD, Antoine BOUDINET, et de Mesdames Harmonie LECERF, Tiphaine ARDOUIN, Sylvie SCHMITT, Véronique SEYRAL, Alexandra SIARRI, Marie-Julie POULAT, Pascale ROUX, Anne FAHMY

Délibération 2021/455 (PDF-411 Ko)

Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire

Délibération 2021/456

Attribution d'une subvention de fonctionnement - Association banque alimentaire Bordeaux Gironde

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/456 (PDF-126 Ko)

Délibération 2021/457

Convention de gestion et de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole des groupes scolaires Jean Monnet, Nuyens, Alfred Daney et de l'école élémentaire Lac 2. Approbation. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/457 (PDF-1278 Ko)

Délibération 2021/458

Ouverture d'un nouveau groupe scolaire - Quartier Bastide

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/458 (PDF-123 Ko)

Délibération 2021/459

Coopératives scolaires- Subvention 2021- Désaffectation - Adoption - Autorisation.

Délibération 2021/460

Convention d'entente intercommunale pour le développement et la gestion d'une carte jeune partagée entre plusieurs communes. Autorisation. Signature. Désignation de représentants

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/460 (PDF-976 Ko)

Délibération 2021/461

Projet école et cinéma. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/461 (PDF-123 Ko)