Conseil Municipal du 22 octobre 2012
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-18.6 Mo
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/548
Logements locatifs aidés. Réalisés par la SA Mesolia Habitat. 305-307-309 Avenue Thiers. Versement d'acompte sur subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/548 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2012/549
Logements locatifs aidés. Réalisés par la SA Mesolia Habitat. Rue Achard. Les chais Bacalan. Versement d'acompte sur subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/549 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2012/550
Logements locatifs aidés. Réalisés par la SA Mesolia Habitat. Rue Bigot- Rue Contrescarpe. Saint Julien Victoire. Versement d'acompte sur subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/550 (PDF-108 Ko)
Aménagement du Parc aux Angéliques. Phase 4. Demandes de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/551 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2012/552
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Association Arbres Remarquables : Bilans Recherches, Etudes, Sauvegarde (A.R.B.R.E.S.) pour l'attribution du label ' Arbre Remarquable de France ' à un arbre situé sur le territoire de la...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/552 (PDF-1365 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-77 Ko)
- Délibération 2012/553
Création d'un marché de plein air. Pont Saint Emilion. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/553 (PDF-108 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-10923 Ko)
- Délibération 2012/554
Apprentissage. Rentrée 2012/2013. décision. autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/554 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2012/555
Renouvellement de l'agrément pour le recours au service civique. décision. autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/555 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2012/556
Réseaux Gaz de Bordeaux (RÉGAZ-BORDEAUX). Rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2010 - 2011. Information du Conseil Municipal
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/556 (PDF-9122 Ko)
- Délibération 2012/557
SAEML RÉGAZ-BORDEAUX. Rapport annuel d'activité et financier de l'exercice clos le 30/09/2011. Information du Conseil Municipal
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/557 (PDF-1826 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-622 Ko)
- Délibération 2012/558
Restructuration de l'école élémentaire Henri IV. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/558 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2012/559
Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination de chantier pour la construction du Centre Culturel et Touristique du Vin. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/559 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2012/560
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du projet urbain et la cohérence des espaces publics. Bordeaux Bastide - Brazza Nord. Signature du marché. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/560 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2012/561
Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage. Parc aux Angéliques. Sequence Brazza. Signature du marché. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/561 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2012/562
Acquisition, mise en oeuvre et maintenance du futur portail documentaire de la Bibliothèque Municipale de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/562 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2012/563
Construction d'un multi accueil, d'un accueil familial et d'un centre d'accueil et de loisirs au Grand-Parc. Avenant au marché de programmation n° 2012-205. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/563 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2012/564
Construction du groupe scolaire et de la crèche Albert Thomas. Avenant au marché de désamiantage n° 2012-289. Prolongation des délais. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/564 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2012/565
Construction du groupe scolaire et d'une crèche multi-accueil La berge du Lac au sein de l'éco-quartier Ginko. Avenants aux marchés de travaux. Prolongation des délais. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/565 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2012/566
Groupe scolaire des Bassins à flot. Travaux de démolition et de désamiantage. Avenant au marché n° 2012-349. Prolongation des délais.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/566 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2012/567
Musée des Beaux-Arts. Réaménagement des salles d'exposition. Aile Nord. Avenant au marché de travaux M110388.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/567 (PDF-115 Ko)