Conseil Municipal du 25 février 2013
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Document PDF-70.09 Mo
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2947 Ko)
- Délibération 2013/87
Numérisation de documents. Conventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/87 (PDF-1345 Ko)
- Délibération 2013/88
Legs Simone Noailles. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/88 (PDF-268 Ko)
- Délibération 2013/89
Accès à la lecture publique. Coopération avec l'Université de Bordeaux. Conventions. Autorisations
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/89 (PDF-455 Ko)
- Délibération 2013/90
Opération 'Week-end Musées Télérama'. Gratuité d'accès.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/90 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2013/91
Convention de partenariat relative à l'organisation des Classes à Horaires Aménagés Musique
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/91 (PDF-417 Ko)
- Délibération 2013/92
Salle Vitez - Sécurisation du monte orchestre. Octroi d'une subvention d'investissement au bénéfice du Théâtre National Bordeaux Aquitaine. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/92 (PDF-147 Ko)
- Délibération 2013/93
Base sous-marine. Exposition photographique 'Visions accomplies : Les Arabes' de l'artiste Samer MOHDAD. Convention. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/93 (PDF-262 Ko)
- Délibération 2013/94
CAPC musée d'art contemporain. Opération Ticket mécène. Autorisation. Convention. Signature. Encaissement.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/94 (PDF-180 Ko)
- Délibération 2013/95
CAPC musée d'art contemporain. Modification des stocks des catalogues et produits dérivés d'expositions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/95 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2013/96
CAPC musée d'art contemporain. Edition d'un journal CAPC/40 ANS. Fixation du prix de vente. Autorisation. Encaissement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/96 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2013/97
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats autour des expositions et des événements du CAPC. Autorisation. Conventions. Signatures. Encaissement.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/97 (PDF-160 Ko)
- Délibération 2013/98
Archives municipales. Contrat de cession des droits d'exploitation d'un reportage photographique de Marcel Chevret. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/98 (PDF-178 Ko)
Délégation de Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-131 Ko)
- Délibération 2013/99
50e anniversaire du Traité de l'Elysée. Jumelages de la Ville de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/99 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2013/100
Candidature de la Direction Générale des Relations Internationales de la Ville de Bordeaux à un programme Comenius Regio avec la Ville de Porto.Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/100 (PDF-124 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-106 Ko)
- Délibération 2013/101
Subvention au Groupement d'Intérêt Public de la Réussite Educative de Bordeaux (GIPREB). Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/101 (PDF-137 Ko)
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-396 Ko)
- Délibération 2013/102
Charte numérique écologique 'Green Digital Charter'. Adhésion de la Ville de Bordeaux. Autorisation à signer
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/102 (PDF-333 Ko)
- Délibération 2013/103
Soutien de la Ville de Bordeaux à l'incubateur Bordeaux Aquitaine Pionnières. Attribution de subvention. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/103 (PDF-187 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-422 Ko)
- Délibération 2013/104
Modification du Passeport 1er Logement. Signature de la convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/104 (PDF-160 Ko)
- Délibération 2013/105
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/105 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2013/106
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Convention de soutien au développement économique et aux entreprises. Signature de la convention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/106 (PDF-207 Ko)