Conseil Municipal du 25 février 2013
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-70.09 Mo
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/107
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition. Amélioration réalisée par la SEM IN CITE 11-17, rue Saint James à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/107 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/108
Logements locatifs aidés.PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA D'HLM DOMOFRANCE 35, rue des Augustins à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/108 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2013/109
Cotisation à l'organisation des Villes du Patrimoine Mondial. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/109 (PDF-117 Ko)
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-12774 Ko)
- Délibération 2013/110
Référentiel Inondations Gironde. Phase 2. Scénario de protection et de compensation contre les inondations fluvio-maritimes de l'estuaire de la Gironde. Approbation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/110 (PDF-8170 Ko)
- Délibération 2013/111
Partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Institut National de la Recherche Agronomique pour l'établissement d'un protocole de phytoremédiation sur le site dit 'Borifer'. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/111 (PDF-3983 Ko)
- Délibération 2013/112
Adhésion à l'association 3AR (Association Aquitaine des Achats Publics Responsables)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/112 (PDF-866 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-41211 Ko)
- Délibération 2013/113
Exploitation de sites de stationnement public de proximité ' Allées de Chartres/ Bristol', 'Victor Hugo' et 'Alsace Lorraine'. Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des sites. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Michel DUCHENE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Alain DUPOUY et Monsieur Pierre HURMIC
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/113 (PDF-55228 Ko)
- Délibération 2013/114
Convention d'occupation du domaine public de la Ville de Bordeaux. Edification et exploitation d'un kiosque à journaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/114 (PDF-275 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-367 Ko)
- Délibération 2013/115
Convention de partenariat avec le CNFPT. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/115 (PDF-184 Ko)
- Délibération 2013/116
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/116 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2013/117
Subventions versées à divers organismes par la ville de Bordeaux. Conventions de partenariat. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/117 (PDF-244 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-274 Ko)
- Délibération 2013/118
Aide à la création de structures d'hébergement/logement financées au titre du logement social. Modification du règlement d'intervention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/118 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2013/119
Convention 2013-2014 entre la Ville de Bordeaux et Cilso Action Logement. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/119 (PDF-210 Ko)
- Délibération 2013/120
Logements Locatifs aidés. Résidence sociale. Réalisée par la Fondation du Protestantisme. Extension du foyer Jacques Ellul 3, rue Jean Descas à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/120 (PDF-121 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-2179 Ko)
- Délibération 2013/121
Construction du groupe scolaire et de la structure multi-accueil petite enfance des Bassins à Flot. Approbation de l'Avant Projet Définitif. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/121 (PDF-141 Ko)
- Délibération 2013/122
Centre d'Animation Argonne/Nansouty/Saint-Genès. Reconstruction. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/122 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/123
Mission d'étude urbaine. Diagnostic prospectif et réalisation d'un plan guide. Quartier de Caudéran. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/123 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2013/124
Mise en place d'une plateforme de gestion et de signature électronique de documents. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/124 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2013/125
Restructuration partielle du groupe scolaire Condorcet. Maîtrise d'oeuvre sans concours. Signature du marché. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/125 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2013/126
Exploitation des installations techniques des bâtiments communaux. Avenants aux marchés M080121 - M080123 et M080124 Lots 1 à 6. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/126 (PDF-161 Ko)